Droits de diffusion d'une reprise: quelle est la logique?

Hello,
Je viens vers vous pour une question sérieuse, pour une fois. Je n'ai pas trouvé de topic qui parlait spécifiquement de ce problème, je n'ai trouvé que des discussions liées à la production en live ou à la diffusion sans demande d'autorisation.

Nous sommes actuellement en train de sortir un album. Nous avons enregistré un titre de Mistinguett, adapté tout à fait sérieusement, réarrangé, réorchestré. Quand je dis "tout à fait sérieusement" c'est pour dire que on a essayé de bien faire, musicalement parlant: ce n'est pas du punk parodique, ou je ne sais quoi, qui pourrait être assimilé artistiquement à une détérioration de l'œuvre.

Comme il s'agit d'un album "commercial", distribué, nous avons demandé l'autorisation à la société des droits d'auteurs qui nous a renvoyé au label, qui ... a refusé.

Sachant que les auteurs sont décédés il y a plusieurs décennies et que ce sont les ayants droits qui se permettent ce genre de véto, sachant qu'il ne doit plus y avoir grand chose à tirer commercialement de Mistinguett (et qu'au pire, on aurait déclenché l'achat de trois albums de Mistinguett), sachant que nous sommes un minuscule groupe de rock dont la vente de disques ne va même pas couvrir les frais de studio, sachant que nous aurions très certainement pas du tout profité de la notoriété de Minstinguett (au pire, on aurait peut-être vendu trois albums de plus) j'aurais aimé comprendre cette logique un peu triste.

Pour nous, c'est évidemment un coup très dur, puisque le titre a été enregistré, mixé, masterisé, nous attendions en fait cette autorisation pour mettre sous presse. Comme la communication du label est tout à fait laconique, nous sommes dans l'ignorance totale des raisons de ce refus. Est-ce que d'autres ont vécu des mésaventures comparables? Infos? Qu'est-ce qu'on a fait de faux (à part d'enregistrer le morceau avant de demander l'autorisation)? Nous aurions dû ne pas demander et nous attribuer les paroles et la musique ?

http://fr.wikipedia.org/wiki/M(...)olles

Ceci explique peut-être un peu celà...

C'est curieux je ne croyais pas qu'on pouvait empêcher une reprise justement. C'est comme ca que Goldman s'était retrouvé avec un massacre de "je te donne" par un boys band et avait fait de lui même un medley de "pas toi" en concert... de même France Gall se fait pas mal manger la laine sur le dos ces temps-çi (mais je ne sais pas si elle a les droits sur les chansons...).
Le versement des droits c'est autre chose. Mais quand tu reprends un titre de téléphone en concert tu demande pas à Bertoche à chaque fois...
Vous êtes surs qu'ils ont le droit de vous interdire de quoi que ce soit ?

Ah! merde
On joue ce morceau sur scène depuis une bonne année environ (et on le déclare), mais on n'avait évidemment pas anticipé ça!! j'ignorais totalement l'existence de ce truc...

Alors oui, on doit absolument avoir l'autorisation pour imprimer l'album. En concert, tu cites le noms des auteurs compositeurs et ça part dans la grosse répartition. Pour un support tel qu'un CD, les noms sont imprimés sur la pochette et l'autorisation doit être obtenue des ayants-droits.

Merci Raphc, pour l'information. Les choses s'éclairent un peu, effectivement...

edit: ça ne change pas énormément à l'affaire, mais notre titre ne semble pas être repris par cette comédie musicale (il n'est pas dans l'album en tout cas).

En terme de droit les ayant droit ne peuvent pas se permettre de faire du cas par cas.
Que tu sois un "petit" groupe ou un gros ca ne change rien, sans l'autorisation c'est avocat sur la tronche, si ton titre est commercialisé ils ont le droit de réclamer toutes les royalties, les droit mecaniques..etc.. bref tout l'argent généré avec ton titre.
Même si il n'est pas commercialiser ils ont le droit de t'empecher de le diffuser ou de le jouer en public ..etc..

Le mieux pour vous c'est de effectivement mettre se titre a la poubelle

Oui, c'est bien pour ça qu'on a fait la demande. Pour ce qui est de la diffusion en concert ou même radio, je ne vois pas comment ils pourraient empêcher quoi que ce soit, puisque la déclaration se fait a posteriori. La demande préalable ne se fait que pour les supports enregistrés. Là je te parle de la législation de mon pays (la société des droits d'auteur est la suisa) mais je doute que cela change fondamentalement entre pays.

Par contre tu dis quelque chose que je crois avoir mal compris, mais qui m'intéresse:
"les ayant droit ne peuvent pas se permettre de faire du cas par cas"
est-ce que tu veux dire par là que ce sont des décisions générales qui sont prises pour l'entier ou partie de catalogues, et qu'ils n'étudient pas les demandes individuelles? Je ne connais pas du tout le milieu des droits d'auteurs, donc je me pose plein de questions:
ils ont écouté notre version et ils n'ont pas aimé, ils ont regardé qui on était et comme on est des vermisseaux, ils ont refusé, ils ont donné leur réponse-type?

Dans tous les cas, c'est un sale coup là (bon on a été peut-être un peu naïf)

Ouais, comme tu le dis, t'es obligé d'avoir les droits écrits pour pouvoir utiliser des chansons des autres sur des supports pressés.

J'arrive plus à me rappeller qui, mais mais un des potes dans un de ses groupe avait fait une demande pour pouvoir mettre une chanson pas d'eux sur CD (bon là ça avait passé mais c'est quand même du hasard).

Marc Aymon aussi à du faire des demandes pour certains textes ou certaines chansons il me semble (mais plus certain non plus, ça fait un moment que je l'ai plus croisé)

Au pire, vous changez les paroles, le titre, et là, si vous êtes si minuscule que vous le dites, ils tilteront jamais que c'est un plagiat

Bon, ok, elle est déjà masterisée, c'est la merde...

Et généralement, c'est soit les détenteurs de droits d'auteurs sont cool et ont compris qu'à part leur faire de la pub ils risquent rien, soit c'est des gros blaireaux (zappa's family par ex.) qui veulent rien, laissent rien, et s'amusent encore à traquer des bootleg à la qualité de merde jamais diffusé sur youtube pour les interdire.

EN fait, je crois que la différence est reprise vs arrangement. Si tu reprends le morceau à l'identique et que tu payes les droits, l'auteur ne peut rien dire (d'où les boys-band et compagnie). Si tu la modifies, la tu changes l'oeuvre et il te faut les droits. Dans ton cas, on semble dans ce 2ème cas, donc un peu casse-pieds.

Je n'ai pas trouvé le texte sur le site SACEM (pas beaucoup cherché non plus), mais j'ai trouvé ça:
http://www.legavox.fr/blog/mai(...)btGy4

On s'était posé le même genre de questions il y a 2 ans et on avait choisi de ne faire que des compos pour être peinard.

Bonne chance!

Oui en effet, il y a réarrangement (ternaire --> rock). Ça coince au niveau du pressage, puisque l'imprimeur doit avoir toutes les autorisations écrites (ce que tu dis, Fannysissy), mais de toute façon, il n'est pas question pour un investissement aussi important d'essayer de feinter.

On est couillonné aussi au niveau du layout de la pochette, qui était déjà bouclé, avec les crédits, et même les paroles
bon bref, on se sent tout con

bah, ça fera une raison de plus de venir nous écouter en concert!

Attention, vous allez finir avec un espèce de travelot au premier rang qui va geuler "Mistinguette, Mistinguette" tout le live ...

Blague à part, vous allez donc retoucher la pochetet, les paroles, le layout et tout?

J'ai quand même envie de dire que faire tout comme si vous aviez les autorisations sans les avoir demandées, c'est quand même un peu ... ... précipité

Je ne suis pas sur qu'il aient regardé qui vous étiez.. le circuit "normal" c'est de passer par un editeur//Maison de disque qui contact une autre entité du genre pour ce mettre d'accord sur l'exploitation d'un titre dans un usage clairement defini dans un contrat.. les terme peuvent varié sur les % de répartition, type d'exploitation....etc..

Ce n'est pas parce que vous êtes un "petit groupe" que le propriétaire de l'oeuvre va se dire "ouaiiss bonn on laisse passé, ca nous fera un peu de pub au pire..."
Que se passe-t-il si vous êtes signé dans une major énorme comme ca la paf ! et que vous passez de groupe amateur a super mega star ? quid tu titres qu'ils auraient laissé passé ?

C'est dans ce sens qu'il ne font pas de cas par cas, Ils ne vont faire une exception et céder leur droits parce que vous étes un groupe amateur..

T'imagines bien que les ayants droit ne vont pas faire de contrat a chaque groupe qui fait une reprise d'un titre de leurs catalogues..pour ca que la réponse par défaut a ce genre de requête c'est non..

oui

Merci, maintenant je comprends un tout petit mieux le fonctionnement de ce genre de chose. Même si économiquement je ne vois toujours pas très bien la logique, car là ils se privent définitivement d'une promotion minuscule, qui aurait pu devenir énorme (avec beaucoup de "si"). Les droits sont normalement payés en concerts, ils auraient pu être payés aussi sur les ventes de disques il me semble. Et quand bien même un artiste bénéficierait de l'aura d'un autre, en quoi c'est pire que faire en sorte qu'il ne se passe rien du tout

juste pour apporter une nouvelle question à ta question
y'a pas une histoire d'oeuvres qui tombent dans le domaine public qui arrangerait tes affaires ?

Je pense que c'est définitivement la comédie musicale qui vous a bloqué. Ils doivent avoir négocié une exclu, du coup toutes les autres demandes sont refusées systématiquement..
Je connais pas mal de monde dans le circuit semi-pro/groupes pro en développement et en général les ayant droits ne posent pas problème...Même eu des potes qui ont pu inclure une reprise de Polnareff sans problème, et pourtant c'est pas les plus commodes lui et son équipe

c'est sauf erreur 75 ans après la mort de l'auteur... je ne me rappelle plus exactement, mais ils sont tous morts dans les années 50-60... donc ça courre encore pour quelques années