Revenus d'un groupe

Pareil, j'en ai retrouvé un (c'est vieux ça date de 2003/2004 et c'était un tout petit label) 10 pages. Et je suis certain d'avoir signé un contrat d'édition encore plus long, ce que je veux essayer de trouver c'est des contrats d'instrumentiste/musicien juste pour un set (et là déjà il y a 4/5 pages, du délire total). Je n'en ai jamais vraiment lu un en entier.

Pour l'employeur ce contrat peut se résumer simplement à une déclaration GUSO (s'il est éligible) où il est inscrit que M Tartempion est employé tel jour en tant que musicien, pour jouer de telle heure à telle heure et pour la somme de X Euros (avec le détail des différentes charges).
Cela peut être très simple.
Cela peut se faire notamment quand les groupes ne sont pas pris en charge par une structure de production (et donc qu'il n'y a pas moyen de faire un contrat de cession, cf mon précédent post).

Quel contrat de cession ? quand tu es simplement musicien/instrumentiste tu n'a rien a céder, vu que tu n'as rien composé ou écrit.

Peu importe en fait. La gestion des droits est gérée à part. Tu peux faire partie d'un tribute band pro par exemple, et vendre ton spectacle en contrat de cession (même si tu n'a rien composé). La cession de droit porte sur le spectacle dans son ensemble. Le diffuseur aura à sa charge les taxes parafiscales et les droits d'auteur (type SACEM, CNV etc.).
De la même manière, tu peux être engagé avec un contrat de travail, avoir composé les morceaux que tu vas jouer, et c'est toujours le diffuseur qui supportera les coûts des droits d'auteur etc. pour peu qu'il y en ait (decla SACEM etc.).

Bon ben j'ai oublié de prendre mon contrat avec pour le scanner, ce sera pour la semaine prochaine!

Hop je l'ai récupéré et scanné, le temps de cacher tous les noms et je le met en ligne Je fais ça dès que j'ai un peu de temps