Comment échanger avec un communiste ?

On parlait de critère pour la soustraction d'impôt (CICE). Je n'ai aucune prétention dans le domaine, c'est plutôt basé sur une intuition:
Plus le volume d'activité est gros, moins la notion de bénéfice veut dire quelque chose, peut-être manipulée et est lissée au niveau international, "optimisé" comme on dit. Réserver une déduction fiscale à des entreprises selon leur bénéfice va permettre à d'énormes groupes de bénéficier de réductions d'impôt alors qu'une toute petite structure va être taxée l'année où elle engrengera des réserves sans possibilité de les lisser.

Il y a aussi l'idée qu'une grosse entreprise laisse une plus grosse "marque" dans l'écosystème économique, utilise plus les infrastructures, emploie plus de personnes, mobilise plus d'argent (qu'il faut gérer, assurer contre les risques sociaux, contrôler).

Oui, je dis la même chose. Les médias ne sont pas une activité très rentables, même truffés de publicité. C'est une chose assez connue sauf ici où certains sont convaincus du contraire et assurent que l'intérêt de ces trois milliardaires pour détenir les 9/10 des média est directement mercantile.

L'intérêt pour les médias est indirect (politique, opinion, visibilité, réseaux) certainement pas économique, certainement pas pour tirer un bénéfice direct de l'activité.

C'est lequel d'entre vous ?

c'est MIA.

Ton post part un peu dans tous les sens je peux pas te faire une réponse détaillée sur le tout. Je vais donc partir d’un exemple concret pour tenter de démontrer en quoi c’est – à mon sens – sans doute une assez mauvaise idée. Pardon d'avance, ça va être très chiant (y aura même des chiffres )...

Hypothèse 1 - GROUPE X :

Société X.1 (manufacture) achète matières premières à sous-traitant pour 50.
Société X.1 utilise les matières premières et vend un produit fini à société X.2 (distribution) pour 70.
Société X.2 vend le produit fini à tiers pour 100.
Société-mère du groupe X facture à X.1 et X.2 à prix coûtant des frais de R&D, de marketing & de management pour un total de 30 (10 à X.1 et 20 à X.2)

TOTAL C.A. pour le groupe : 70 (X.1) + 100 (X.2) + 30 (société-mère) = 200
Bénéfice cumulé pour le groupe : 10 (X.1) + 10 (X.2) + 0 (société-mère) = 20

Hypothèse 2 : une seule société :

Idem que hypothèse 1 sauf que toutes les opérations de manufacture, distribution, R&D, marketing, management sont effectuées par une seule et même société.

Total C.A. : 100
Bénéfice : 20

Donc, même bénéfice réalisé, même activité mais organisation différente = gros impact sur le chiffre d’affaires global réalisé. Comment tu fais pour développer une fiscalité sur base du chiffre d’affaires dans un tel contexte ? Ca sent l’usine à gaz si on veut éviter des discriminations injustifiées.

Si le souci c’est le transfert de bénéfices, ce que je peux tout à fait entendre, il y a sans doute de meilleures pistes à explorer que de basculer d’une fiscalité sur le revenu à une fiscalité sur l’activité. D’ailleurs ça tombe bien l’OCDE s’y attèle… tape OECD + BEPS (pour "Base Erosion & Profit shifting") dans Google et tu devrais crouler sur les résultats. C’est parfois bien de s’intéresser aussi aux initiatives concrètes de régulation de l’économie et de lutte contre la fraude et l’évasion fiscale.

Pas possible, Mia à un bide à la Kerry King

Ouvre donc un topic, l'optimisation fiscale en bien ou en mal, on en parle.

tu confonds avec JDK34.

Depuis qu'on m'a sucré le topic des fruits secs, je n'ai plus le cœur à en ouvrir d'autres...

Merci Timebomb pour ta réponse.. euh... détaillée.

Je jetterai un oeil, mais à un moment plus propice. Ça va me demander un temps de cerveau disponible assez conséquent...