Comment échanger avec un communiste ?

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Mellow_man
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Répétition du dernier message de la page précédente :
TimeBomb a écrit :
On parle d’impôts sur le revenu. Et la tva est plus un impôt sur la consommation que sur l’activité. Né compliquons pas inutilement


Bio parlait d'une taxation sur le volume d"activité, la TVA est aussi payé par les entreprises et basé sur le CA...

https://fr.wikipedia.org/wiki/Taxe_sur_la_valeur_ajout%C3%A9e
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Blow Up
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Inscrit le: 13 Dec 04
Localisation: Montreuil

Ce topic est dévoyé par l'aliénation capitaliste, depuis quelques pages on se croirait à un congrès de contrôleur de gestion.
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TimeBomb
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Merci je crois savoir ce qu’est la TVA. C’est un impôt qui frappe le consommateur final pas l’activité (on peut faire du CA et ne pas devoir payer de TVA). M’oblige pas à faire la démonstration complète Blow Up va encore râler.

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Biosmog
Vintage Total utilisateur

Inscrit le: 27 May 13
Localisation: -

TimeBomb a écrit :
Biosmog a écrit :
TimeBomb a écrit :
Biosmog a écrit :
TimeBomb a écrit :
En parlant de génie de la finance...

Biosmog a écrit :
Ben si on fixe a priori, par le mécanisme des sacro-saintes lois du marché, le niveau de la rentabilité, le CA est bel et bien un critère.


Est-ce que tu peux me confirmer que cette phrase ne veut absolument rien dire ?


Non, par contre je peux t'expliquer ce que je voulais dire. Selon la théorie, pour chaque domaine d'activité, eu égard à l'état du marché, il y a un niveau de rentabilité donné, fixé. S'il n'est pas atteint ou s'il dépasse cette donnée, on attribue ça au qualité de mérite ou de démérite, des acteurs de ce business. Donc, d'une certaine manière, ce qui fluctue "à mérite égal", et donc ce qui peut servir de base au calcul de la taxation, c'est le chiffre d'affaire. Je sais que les choses sont plus compliquées que ça, que le chiffre d'affaire n'est pas le bénéfice, mais c'est une manière de définir les choses qui permet d'éviter certaines stratégies d'optimisation fiscale.


Je pense que les prémisses de ta réflexion (“Selon la théorie...”) sont déjà très discutables mais soit. A supposer que ce soit exact, quelle serait la plus-value supposée - si du moins je te suis bien (ce dont je ne suis pas certain) - d’un régime fiscal basé sur le volume d’activité plutôt que sur le revenu ?


On parlait de critère pour la soustraction d'impôt (CICE). Je n'ai aucune prétention dans le domaine, c'est plutôt basé sur une intuition:
Plus le volume d'activité est gros, moins la notion de bénéfice veut dire quelque chose, peut-être manipulée et est lissée au niveau international, "optimisé" comme on dit. Réserver une déduction fiscale à des entreprises selon leur bénéfice va permettre à d'énormes groupes de bénéficier de réductions d'impôt alors qu'une toute petite structure va être taxée l'année où elle engrengera des réserves sans possibilité de les lisser.

Il y a aussi l'idée qu'une grosse entreprise laisse une plus grosse "marque" dans l'écosystème économique, utilise plus les infrastructures, emploie plus de personnes, mobilise plus d'argent (qu'il faut gérer, assurer contre les risques sociaux, contrôler).


Ton post part un peu dans tous les sens je peux pas te faire une réponse détaillée sur le tout. Je vais donc partir d’un exemple concret pour tenter de démontrer en quoi c’est – à mon sens – sans doute une assez mauvaise idée. Pardon d'avance, ça va être très chiant (y aura même des chiffres )...

Hypothèse 1 - GROUPE X :

Société X.1 (manufacture) achète matières premières à sous-traitant pour 50.
Société X.1 utilise les matières premières et vend un produit fini à société X.2 (distribution) pour 70.
Société X.2 vend le produit fini à tiers pour 100.
Société-mère du groupe X facture à X.1 et X.2 à prix coûtant des frais de R&D, de marketing & de management pour un total de 30 (10 à X.1 et 20 à X.2)

TOTAL C.A. pour le groupe : 70 (X.1) + 100 (X.2) + 30 (société-mère) = 200
Bénéfice cumulé pour le groupe : 10 (X.1) + 10 (X.2) + 0 (société-mère) = 20

Hypothèse 2 : une seule société :

Idem que hypothèse 1 sauf que toutes les opérations de manufacture, distribution, R&D, marketing, management sont effectuées par une seule et même société.

Total C.A. : 100
Bénéfice : 20

Donc, même bénéfice réalisé, même activité mais organisation différente = gros impact sur le chiffre d’affaires global réalisé. Comment tu fais pour développer une fiscalité sur base du chiffre d’affaires dans un tel contexte ? Ca sent l’usine à gaz si on veut éviter des discriminations injustifiées.

Si le souci c’est le transfert de bénéfices, ce que je peux tout à fait entendre, il y a sans doute de meilleures pistes à explorer que de basculer d’une fiscalité sur le revenu à une fiscalité sur l’activité. D’ailleurs ça tombe bien l’OCDE s’y attèle… tape OECD + BEPS (pour "Base Erosion & Profit shifting") dans Google et tu devrais crouler sur les résultats. C’est parfois bien de s’intéresser aussi aux initiatives concrètes de régulation de l’économie et de lutte contre la fraude et l’évasion fiscale.


Bon j'ai regardé. C'est vrai que c'est ultrachiant.

En fait, tu montres que l'organisation la plus simple permet de maximiser les bénéfices ce qui paraît de bon sens. Que ce type d'organisation soit favorisée avec un impôt sur le chiffre d'affaire plutot que sur le bénéfice me paraît être une bonne chose, mieux en tout cas que de favoriser ces montages complexes dont le seul but est de faire du fric avec du vent.

Ceci dit l'expert du domaine c'est toi, donc je pense que je n'ai pas tout à fait compris tes arguments.

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Mellow_man
Special Top utilisateur


Inscrit le: 11 Nov 12
Localisation: Gypsyland

TimeBomb a écrit :
Merci je crois savoir ce qu’est la TVA. C’est un impôt qui frappe le consommateur final pas l’activité (on peut faire du CA et ne pas devoir payer de TVA). M’oblige pas à faire la démonstration complète Blow Up va encore râler.


tout dépend de l'activité, on est d'accord, mais dans certains secteurs on paye de la tva par rapport au CA, je sais ça complique....
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TimeBomb
Special Ultra utilisateur

Inscrit le: 31 Oct 13
Localisation: -

Ne le prends pas mal biosmog mais effectivement pour le coup tu m’as compris de travers. Au contraire je te démontre dans l’exemple donné que pour une même activité donnant lieu au même bénéfice, on a un chiffre d’affaires généré qui passe du simple au double simplement parce que la structure opérationnelle est organisée différemment. La richesse créée est la même mais la base sur laquelle tu envisages de calculer l’impot est tout à fait différente. Il faudrait donc par souci d’equité des correctifs qui impliquent en pratique une usine à gaz.

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TimeBomb
Special Ultra utilisateur

Inscrit le: 31 Oct 13
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Mellow_man a écrit :
TimeBomb a écrit :
Merci je crois savoir ce qu’est la TVA. C’est un impôt qui frappe le consommateur final pas l’activité (on peut faire du CA et ne pas devoir payer de TVA). M’oblige pas à faire la démonstration complète Blow Up va encore râler.


tout dépend de l'activité, on est d'accord, mais dans certains secteurs on paye de la tva par rapport au CA, je sais ça complique....


Excuse-moi mais tu es dans l’erreur. Si tu vends un produit à quelqu’un c’est lui qui va payer la TVA. Le vendeur la reversera à l’etart mais il n’agit là que comme collecteur d’impôt. La charge fiscale c’est l’acheteur qui la supporte. Qu’elle soit calculée sur le prix de vente ne suffit pas à en inférer que c’est un impôt sur le CA.

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BluesBarbu
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Numero27 : Il n'y a pas de gloire à tout plaquer pour se barrer avec la 1ere paire de nichons qui passe, si c'est trop dur à vivre, ben tu te la tape , mais tu garde le cap, c'est une forme d'héroisme

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