Reprises de chanson ... payant ?

Bonjour à tous, un bail que j'ai pas posté sur le forum !

Je tiens à préciser que j'ai chercher sur le site, et le forum des réponses à ma question, mais en vain ...

Voilà, je fais parti d'un jeune groupe monté récemment, on a donc quelques compos, et reprises pour faire gonfler notre set-list.
Et alors ici que la question se pose, est-il légal de se produire en public en faisant des reprises de groupe (metallica, motörhead, maiden, anvil pour notre part) sans rien payer (à la sacem ou autre) ? Je voudrais en avoir le cœur net, et ne pas se chopper une amende pour ceci !

C'est surement une question très bête, mais vaut mieux être rassuré !

Oui et non. L'organisateur du concert (et non le groupe) doit payer des droits d'auteur (en théorie, pour vos compos aussi). Après si vous êtes à la fois musiciens et organisateurs...

ha, la naïveté
oui bien sûr, au sinon, à quoi ça sert les droits d'auteurs ?

à moduler cependant: si c'est une soirée privée, avec invitations par ex., et qu'il n'y a pas de vente de boissons ou nourriture, alors non (tu paies pas de DA si tu fais une boum dans ton garage)
maintenant, les droits diffèrent selon l'activité :
- tu fais un concert de musique, festival : tu paie un max de droits
- tu fais un gala de danse : idem
- tu joues pendant un repas : c'est bcp moins car la Sabam (oui, je parle pour la Belgique, mais ça doit être pareil ailleurs) estime que la musique n'est pas essentielle à l'activité
- tu joues lors d'un congret de médecins (par ex.) : idem, pas bcp de droits payés

c'est en effet l'organisateur qui déclare et paie les droits
si tu es le seul groupe à faire des reprises et que les autres groupes et le tiens ne sont pas déclarés auprès de la Sacem ou Sabam, ben l'organisateur va raquer un max (il y a tjs un forfait minimum) rien qu'à cause de toi
et si tu l'a pas prévenu avant et qu'il y a un contrôle, il va pas apprécier

Pour une soirée privée il me semble que ce n'est pas obligatoire. Sinon il faut évidemment payer.

On va faire une "tournée" hivernale dans des bars, pubs, donc on doit payer donc ! :/
Et il faut se renseigner sur le sabam alors ?

à priori les bars et pubs ont un abonnement annuel s'ils passent de la musique en fond, ce que font tous les bars
il faut juste pas annoncer les 'concerts' parce que je pense pas que leur forfait couvre les activités 'principalement basées sur la musique', ils auront donc je pense un supplément - à vérifier

Vous ne devez pas payer. Vous devez tenir à disposition des organisateurs un programme détaillé de ce que vous jouez (avec les auteurs de chaque morceau) pour qu'ils puissent faire leur déclaration et recevoir une facture en conséquence (prenez garde à ce qu'ils ne retirent rien sur votre cachet "pour payer les droits d'auteur" ; ça n'a rien à voir)
En pratique, c'est assez rare que les organisateurs fassent tout dans les règles de l'art, surtout en bar ; j'ai toujours de quoi remplir une déclaration de droit d'auteurs sur moi, mais c'est plus un moyen de faire chier un organisateur qui n'aurait pas été correct avec nous.


C'est clairement indiqué (en Suisse en tout cas ; en France aussi si j'ai bonne mémoire) que c'est à lui de faire les démarches, y compris de demander le programme aux musiciens...

Noter aussi qu'un groupe ne jouant pas de morceaux dont les droits sont gérés par la SACEM ou équivalent peut renoncer à percevoir les droits d'auteur qui lui sont dûs. Mais par principe, ils lui sont dûs quand même (seulement, pour être payé il faudrait gérer soi-même factures, rappels, poursuites...)

Je ne connais pas le fond technique du sujet aussi bien mais à l'époque j'avais fait quelques beufs (fetes de la musique, bars) ici et là de manière complètement improvisée et à mon avis, les trois quarts du temps les patrons s'en foutent.

Sinon finis les beufs sur Hendrix, Dylan, etc.

Faudrait demander les détails à un spécialiste, mais les improvisations ne sont pas tout à fait au même régime. J'imagine qu'il y a une distinction entre "on fait tel morceau avec une impro de x mesures dedans" et "on prend les accords de tel morceau pour improviser"

Je connais un bar ou deux où n'importe qui peut débarquer et jouer un morceau ou plusieurs.
Les trois quarts du temps ce sont des reprises bien fidèles qu'on entend.
Tu penses que le patron paye quelque chose pour ça? (genre de bar avec une affiche énorme dans la rue "amis musiciens venez jouer tous les soirs, blablabla"). Du fait que ce soit improvisé, qu'un anonyme peut à tout moment jouer n'importe quoi, ils doivent bien avoir réussi à contourner le truc non? Ou peut-être un forfait spécial pour ce genre de choses?