Besoin d'aide pour une salle de repetition!

Bonjour ,

Etant donné que je fait partit d'un groupe , je me suis rendu compte du grand probleme des groupe(mode majuscule ON) ... CHERCHER UNE SALLE AVEC BATTERIE POUR REPETER...(mode majuscule off);donc je voudrais ouvrir une , acheter une batterie etc...
Et faire payer une somme modique (genre 2 € par personne et par repet) mais je voudrais savoir si je dois declaré cela quelque part , ou si je dois aoir un statut (juridique) ou si je peux faire cela sans rien demander a personne (a part aux voisins) et sans avoir les flic qui debarquent en plein milieu d'une repete.

merci a tous ceux qui repondront!!!

Hello,

Je pourrai pas te répondre précisément pour la bonne raison que je ne connais pas les règles applicables en France.

Toutefois, je doute très fort que tu puisses faire ça sans rendre de comptes à personne. Enfin, c'est possible en pratique mais c'est du travail au noir donc pas bien

Pour te donner une petite idée voici comment ça se passerait en Belgique. Ton activité serait considéré comme une activité indépendante, soit principale soit complémentaire selon que tu aies déjà une activité salariée à côté. Par conséquent, ces revenus sont considérés comme des revenus professionnels et imposables comme tels. Par ailleurs des cotisations sociales comme travailleur indépendant sont dues également.

Tu ajoutes à ça le fait que dans certains cas tu dois t'immatriculer à la TVA, à un registre de commerce.

Au-delà de ces considérations purement fiscales y a d'autres questions aux conséquences potentiellement fâcheuses qui peuvent arriver... quid en cas d'accident quelconque ? Assurances à contracter ? etc.

Bref l'idée n'est pas mauvaise mais ne te lance pas là-dedans d'un coup de tête !

merci d'avoir repondu aussi vite. Mais ayant réfléchi apres mon postje epnse proposer se service gratuitement , comme cela je ne peut être imposable que sur la taxe fonciere . Mais une question revient : "Si je ne degage aucun benefice dois je declarer mon activité (je ne veut prendre acun risque )?"

A priori dans ce cas je dirais que non puisque dans ce cas ton activité ne serait pas considérée comme commerciale en l'absence de but lucratif...

Mais je reprécise que je n'ai aucune connaissance des règles applicables en France même si j'imagine que le droit commercial français doit pas être trop éloigné du droit commercial belge. Ne prend donc pas ce que j'écris pour argent comptant et essaye d'obtenir confirmation de quelqu'un d'autre

Vois aussi s'il ne serait pas plus intéressant d'effectuer cette activité sous forme associative de manière à récupérer - au moins partiellement - l'argent engagé dans ce projet via une contribution demandée aux membres...

re- Le president ne doit s'enrichir directement ou indirectement par le biais de l'association.(et si jarrete l'association je ne pourrais recupérer les b ien (batterie ...)et vu que a la base c'est deja pour moi ... Et je trouve idiot d'avoir une salle bien équiper et de ne pas e faire profiter les autres )voili voilou

Petite référence trouvée via www.google.fr sur la liquidation de l'actif d'une association :



Source: http://www.lagazettedescommune(...)7.pdf

Bref, tu as pas des parents, amis, copine ou que sais-je encore à qui la fameuse batterie serait cédée en cas de dissolution de l'association (et qui bien sûr se ferait un plaisir de te la rendre aussitôt) ? Si c'est le cas, apparemment il suffit de mentionner ça dans les statuts de l'association lors de sa création et le problème serait résolu

Sympa Quentin89 de vouloir faire profiter les autres des facilités que tu as, mais, sans vouloir jouer les empêcheurs de jouer en rond, tu dois savoir que tu endosses une responsabilité quand même non négligeable.

Au niveau de l'entourage : le bruit, surtout si c'est en cœur de ville ou village. Tu dois te conformer aux règles légales. Maintenant libre à toi de ne pas le faire, mais tu sais chez nous les cafetiers, les organisateurs professionnels se sont heurtés assez durement avec les instances légales, sans gagner. Toi tout seul, j'ai bien peur que tu ne fasse pas le poids. F***k le système c'est bien, mais ça a aussi des conséquences à gérer.

Deuxièmement, au niveau des charges induites (consommation de courant et autres bricoles du genre) si tu assumes la charge, c'est très bien, mais ne sous estime pas le coût induit de cette "occupation" de tes locaux. Et ne pense pas que seulement trois ou quatre potes viendront, tu auras vite beaucoup de postulants. Ça a un coût aussi. En plus il va te falloir gérer l'occupation de ton local, avec toutes les histoires qui peuvent se passer pour des problèmes de créneaux, de retard pour libérer la salle, etc, etc...

Troisièmement, attention, tu engages ta propre responsabilité au plan de la responsabilité civile. S'il arrive quoi que ce soit pendant une répète qui provoque un accident, un incendie, une bagarre, des blessés, je ne sais quoi encore, seule la responsabilité civile de ton assurance peut prendre en compte. Mais à partir du moment où ce n'est pas à but lucratif, tu ne peux souscrire cette assurance qu'avec le biais d'une association. Car à titre personnel, ton assurance refusera de couvrir les dégâts qui seraient occasionnés, car totalement différents des dommages couverts normalement. Je ne fais que te prévenir de ce qui peut se passer, pas de ce qui se passera. Ensuite tu es seul à prendre ta décision.

Donc en définitive, soit tu fais une association, soit tu crées ta structure, mais dans ces deux cas, ça veut dire déclarer tout, et remplir toutes les formalités indispensables. Dans ces deux cas, il faut demander au moins une participation minimale, donc à déclarer aussi. Soit au contraire tu ne déclares rien du tout et tu accueilles tout le monde et dans ce cas tu t'exposes à bien des problèmes que ne couvrira jamais ton assurance, sauf si tu en prends une spéciale. Mais c'est toujours pareil : ça a un coût.

Donc c'est bien dommage, car tu es vraiment sympa de penser aux autres, mais protège toi toi-même, c'est indispensable. Tu ne mesures pas toutes les responsabilités que tu endosses en faisant ça.

Voilà si ça peut t'aider dans ta décision...

si tu est majeur tu peux te déclarer en auto-entrepreneur.
- pas de taxes fixes, en gros tu ne payes rien tant que ne fais pas de bénéfices
- tu peux te louer le local dans le cadre de l'entreprise.

par contre whitecityafg a raison, c'est du boulot, à commencer par l'isolation accoustique

merci a tous de vos reponses , je vais longuement reflechir et vous en reparle des que j'ai des nouvelles !

Je suis également surpris que personne (enfin, j'ai ptêt lu un peu vite) n'ait évoqué les éventuelles dégradations sur le matériel. Parce qu'avec quelques batteurs qui cognent un peu fort tu risques d'avoir à changer tes peaux assez souvent