JumpingJack a écrit :
C'est quoi cette histoire ? Je n'y comprends rien. Et je n'y connais rien, surtout.
Pourrais-tu m'expliquer succinctement s'il te plait ?
Alors en gros: en France, le droit d'auteur garantit à son auteur le fait qu'une oeuvre lui appartienne.
-Le probleme, c'est de pouvoir le prouver (date etc.) et
-de récolter l'argent si une exploitation commerciale en est faite.
Pour le prouver, il suffit d'avoir un support physique (cd ou partoche) qui atteste de la date (enveloppe cachetée...) ou un support "virtuel" comme un site internet avec les oeuvres répertoriées.
Pour récolter l'argent, il existe la SACEM (ou organisme équivalent).
Le probleme, c'est qu'avec le temps, le systéme s'est perverti, au point qu'un auteur ne soit pas en mesure, s'il est à la SACEM, de pouvoir diffuser SES PROPRES OEUVRES (sur internet par exemple) sans devoir PAYER un droit...
De plus, le systeme de la SACEM est fait de telle maniere que 20% des societaires se partagent 80% des revenus... Mais c'est un autre débat...
Le truc, c'est que: si on n'est pas à la SACEM, et qu'on diffuse une oeuvre, sans la placer sous une licence CC ou autre, il est super difficile de prouver quand on l'a faite et elle risque de tomber sous le coup des "oeuvres orphelines", donc en gros, dans l'escarcelle des 20% de la SACEM.
En placant ces oeuvres sous CC, on se garantit plusieurs trucs:
-Je ne pourrai (et PERSONNE ne pourra) pas presser un CD de ces chansons pour en tirer un profit sans demander aux auteurs (protection des auteurs)
-Impossible de prendre cette oeuvre et de m'en approprier les droits, ou la sampler etc. sans demander à l'auteur...
-Je pourrai diffuser à partir de mon site ces chansons pour un usage personnel, familial, sans que les auteurs et/ou la SACEM ne puisse réclamer un quelconque "droits" ni que j'enfreigne les regles du droit d'auteur (ma protection)
-Enfin, ça permet de mettre en regle tout ça d'une maniere sérieuse, car ce genre de trucs peut eventuellement être récupéré par des radios ou autres, qu'on soit en rêgle (Arthur et les pirates avaient diffusé en 2004 ma version de jingle bells)