Mouah91 a écrit :
Y'a déjà quelqu'un qui avait fait un post là dessus en donnant un exmple de contrat, donc je confirme:
=> rechercher
(faut pas necessairement mal le prendre).
Sauf qu'il faudra TOUT lire (la discussion inférée, pas le contrat) parce que ce qui est proposé en terme de dispositions est très largement utopique et a été, logiquement, largement débattu.
Dans le cas qui nous est soumis ici je pense qu’il faudrait, tout simplement, demander à la municipalité quel type de contrat elle souhaite signer. Elle a déjà dû le faire pour d’autres manifestations réunissant des groupes musicaux ou artistiques.
Il faut aussi savoir que les municipalités ne "manipulent" pas directement de fonds, elles émettent un document (dont j’ai oublié le terme exact) permettant à la "Trésorerie Générale" (qui est la banque des institutions d'état) d’effectuer le règlement. C’est donc un "cachet" qui ne passera pas inaperçu.
Faire sérieusement ce que l'on doit faire mais ne pas se prendre au sérieux !!