Bon, ce que j'ai dit au dessus est apparemment, après vérification, une légende, ou du moins est maintenant caduque).
"Le piratage, le plagiat, la contrefacon, n'a rien a voir avec la durée de ce
qu'on pique !!!
La Sacem, pour decider s'il y a effectivement plagiat ou emprunt ,en cas de
reclamation, fait etudier le passage ou titre par des "experts", et ils
donnent une reponse *subjective*.
Il n'y a pas de regles.
Ca peut etre3 notes, 1 mesure etc.... a partir du moment ou ils disent qu'il
y a assez d'elements pour reconnaitre de maniere evidente l'oeuvre copiées"
source:
http://saceml.deepsound.net