Quelques questions

moi le retour
bonjour a tous
alors voila j'ai des questions surement stupides mais si quelques personnes peuvent apporter leurs sciences je pourrai me coucher moin con.
alors voila on parle beaucoup de contrefacon de guitare et sur l'illegalite d'en posseder une mais si on enleve tout les marques de la reproduction de la marque (logo, numero de serie,...) suis -je toujours dans l'illegalite ( je precise que je n'ai pas de contre facon)??


autre question qui n'a aucun rapport avec la premiere.
j'ai vu l'autre jour sur le forum une video ou un mec monte sur scene et se prend un coup de guitare du guitariste des rolling stones, je voulais savoir quel est la sanction possible pour un tel acte ( a part se faire peter la geulle par les mecs de la securite)?

voila voila
j'espere qu'il y aura des reponses a mes questions
merci beaucoup d'avance
et salut a vous
Varsovie, il y a rien de meilleur.
moi le retour
pas de reponse
tant pis
Varsovie, il y a rien de meilleur.
Fluctua, copyright à moi
Ben t'as droit de posséder la guitare si elle a aucune marque ou numéro dessus, je pense!

La deuxieme, si le mec est allé sur la scène sans qu'il en ait l'autorisation, les rolling stones ne risquent rien judiciairement parlant! Mais de toute facon, même s'ils tuent quelqu'un, c'est les rolling stones, ils craignent rien

Bon tes questions sont spéciales, mais bon, chacun ses interrogations
Ca manque de jazz ici... standby...
moi le retour
merci beaucoup Herr Fluctua pour la premiere question c'est plutot le faite que quand tu l'achete c'est une contre facon donc au moment ou tu l'achete tu es dans l'illegalite mais si t'enleve la marque et le numero hop tu devien un bon citoyen!
et pour la deuxieme question je me suis mal exprime je voulais savoir quel est la sanction pour le mec qui est monte sur scene ( comme interdiction de concert ou une grosse amende)?
Varsovie, il y a rien de meilleur.
outmachin
'faut déja le retrouver
ray22
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  • #6
  • Publié par
    ray22
    le
Q1 : dans tous les cas, c'est de la contrefaçon. Meme si tu retire les logos il y a contrefaçon. Car , avec les logos, c'est de la contrefaçon de marque. Sans les logos, c'est de la contrefaçon de dessins et modeles (la forme de la gratte).

Q2 : ça depend de la source de l'interdiction. A mon avis il n'y a pas de loi interdisant cela. On peu de façon trés larghe rechercher le trouble à l'ordre public ou un truc du genre. Mais ça parait peu probable. Si c'est un réglement établi par l'organisateur, le seul moyen pour qu'il soit opposable au mec, c'est le contrat qu'il conclue par l'achat du billet, donc responsabilité contractuelle.
moi le retour
merci beaucoup pour ces reponses je vais me coucher moin con moi
donc ca veut dire que si je vais au concert de lorie et que je monte sur scene pour la voir de super pres ( c'est une blague bien sur) je n'aurai pas de sanction penal!!
Varsovie, il y a rien de meilleur.
Fluctua, copyright à moi
ray22 a écrit :
Q2 : ça depend de la source de l'interdiction. A mon avis il n'y a pas de loi interdisant cela. On peu de façon trés larghe rechercher le trouble à l'ordre public ou un truc du genre. Mais ça parait peu probable. Si c'est un réglement établi par l'organisateur, le seul moyen pour qu'il soit opposable au mec, c'est le contrat qu'il conclue par l'achat du billet, donc responsabilité contractuelle.
Ouais, si tu montes sur scène avec un flingue, je pourrais pas trop te dire ce que tu risques Mais si tu montes comme ça pour danser à coté du groupe(ce qui peut te donner l'air ridicule en passant^^), tu risques au pire de te faire plaquer par les gardes du corps au sol et de te faire envoyer par le slip à la sortie de la salle! Même si la police vient, faut vraiment faire quelque chose pour qu'ils te mettent une amende

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