La sacem peut elle s'autosaisir?

C'est vrai pour la grande majorité des cas (même si en fait les titres appartiennent également aux eventuels éditeurs en cas de signature de contrat avec ceux ci et pour le laps de temps prévu par ce contrat) par contre, la sacem dans le cas de certains accords "cadre" et dans le but de la promotion d'un titre peut de son propre chef autoriser l'emploi d'une oeuvre sans passer par une demande des ayants droits.

Je vous dit ca de manière tres sure puisque j'ai sorti une reprise de Wladimir Cosma en ayant l'accord "oral" de la Sacem et finalement je n'avais pas le droit.... les sous que j'aurai du toucher sont bloqués!
Réponse de la SACEM: "la personne qui vous a rensignée était mal renseignée!"
Merci!

oui la sacem n'a pas a accorder l'autorisation pour un artiste aussi important que cosma c'est effectivement aux ayants droits qu'ils font s'adresser, par contre ils peuvent dans certains cas et dans le but d'une "auto-promo" accorder l'autorisation sans avoir a demander l'autorisation.
ça m'est arrivé pas plus tard que l'été dernier et après conseil auprès de mon éditeur c'est effectivement possible et dans le fond c'est plutot cool de voir une oeuvre qui n'avait pas décollée être exploitée par ce biais puisqu'on est sur de toute façon de toucher nos droits (pour la petite histoire en fait après enquête c'etait pas le fond de l'histoire puisque quelqu'un avait plagié notre titre et l'avait revendu, c'est en cours de négo avant un procès, donc les histoire de, plagiat/sacem en ce moment je suis a fond ).