Protéger ses chansons (droits d'auteur) besoin d'aide

Salut,

J'ai trouvé des fiches sur le problème : http://www.cliquedroit.com/dro(...).html

En gros, la preuve est libre, si c'est libre, celui qui remporte est celui qui est le plus convaincant. En gros, on présume que c'est celui qui joue la première fois le morceau qui est l'auteur. Dans le cas précité, c'est le groupe qui, s'il arrive à prouver qu'il a joué le titre avec certains indices (avec des témoignages du public et l'affiche du concert datée + la set liste). L'auteur réel peut prouver que c'est lui qui a créé l'oeuvre par tout moyen, notamment en s'envoyant la lettre avec son morceau sous forme de clé usb ou CD gravé + partition par la poste avec accusé réception. Pour éviter de mettre en doute cet envoi, il faudrait trouver un moyen de donner date certaine à la lettre et je n'ai pas encore d'idée, mais à la poste, il pourrait vous renseigner sur ce problème. En plus de cette lettre, pour renforcer la preuve de l'auteur réel, on pourrait adjoindre des témoignages, la date de post sur Myspace et d'autres indices. C'est donc un combat de preuve pas très évident.

Pour les reprises sur Myspace, oui c'est toléré, mais le jour où vous faites de la thune avec la reprise et que la Sacem vous met la main dessus, elle peut agir contre vous...mais il faudrait vraiment avoir une poisse d'enfer...
Bye

Comme dit +/- ci-dessus, la propriété artistique est acquise d'office à un auteur - bref, tu crée un truc, machin, chose, musique, (dans mon cas bâtiment aussi) les droits artistiques t'appartiennent d'office, point.
Sacem, Sabam, etc ... ne te sont d'aucun secours pour cela, ils te garantissent juste les droits d'auteur, c'est à dire les soussous quand on utilise ta création, et c'est donc payant et cher pour des musiques qui ne te rapportent rien puisqu'elles ne passent pas à la radio - c'est même enquiquinant quand tu donnes un concert puisqu'il faut à chaque fois le déclarer à la Sabam, Sacem, bref de la papasserie en plus

Ensuite vient l'éventualité d'un litige pour plagiat, soit que tu t'estimes plagié soit que l'on t'attaque pour plagiat - c'est très différent
là, il est en effet conseillé de se prémunir en se garantissant d'une preuve d'antériorité. Pour ma part, j'ai opté pour le Idépôt http://www.boip.int/fr/ideeen/(...)kjJHQ depuis déjà quelques années, pour me protéger en particulier des "emprunts" de mes compositions par le groupe qui m'a jeté

si mes souvenirs sont bons, un plagiat est reconnu lorsque la mélodie (et pas les accords ) présente une suite de 7 notes identiques (on me corrigera si nécessaire) - et là, vive les batailles d'experts - demandons leurs avis à Satch et Coldplay (et les autres )