larrythecableguy a écrit :
hmmmm... J'ai fais aller-retour-aller sans payer de taxes.
...
Bon, le truc qui ne faut pas oublier c'est que les pros quand ils viennent jouer en Europe ne doivent pas vraiment payer de TVA
si tu as fait un aller / retour /aller, tu es donc au final dans un pays different de ta provenance originelle.
Reste à déterminer ou tu résides en temps normal.
Si c'est en France et que tu fais "rentrer" ce qu'ils appellent une "marchandise" en provenance d'un autre pays (bien qu'il n'y ait aucune dimension commerciale puisque ce n'est pas forcément pour de la revente), tu es en principe soumis à la déclaration si ta "marchandise" dépasse les 175 euros.
Quant aux pros, ils ne payent évidemment pas de TVA car si ils sont en tournée ils reviennent dans leur pays d'origine.
Ce qui est logique car si ils devaient payer une tva à chaque entrée dans un pays il faudrait etre milliardaire pour faire une tournée...lol
la déclaration relève en principe d'une démarche du déclarant.
je m'explique, c'est a celui qui fait rentrer du matos sur le territoire francais d'aller de lui meme déclarer son matos à la douane.
Tu peux tres bien décider de rentrer en passant par l'endroit "rien à déclarer", mais ça relève alors de ta bonne foi ou pas en l'occurence...lol
Ce qui dans l'absolu conduit à une amende / pénalité qui se cumulera à la tva et au taux que j'ai mentioné dans mon post plus haut, si ils décident de te controler au hasard lors de la sortie apres réception de tes bagages à l'aéroport.
en ce qui concerne
MissJ :
Citation:
Interessant mais on parle ici d'achat fait sous un visa touriste non? Moi je beneficie d'un visa J1 pour un an de residence au usa. Je me suis achetee une guitare en arrivant. J'ai paye toutes les taxes ici....je ne vais pas repayer la tva en rentrant en France a expiration de mon visa?
La question est tres intéressante, j'avoue ne pas connaitre la réponse à ce cas précis. Néanmoins tu devrais te renseigner si tu ne veux pas de surprises car n'étant pas résident permanent américain(e) puisque tu as un visa d'un an, ils peuvent peut etre considérer que tu sois tout de meme assujetti à ces taxes et tva.
Car il m'est arrivé de devoir payer des droits quand bien meme j'ai deja acquitté la tva americaine des achats que j'avais effectué là bas puisque je n'ai pas eu le droit à une faveur quelconque en magasin pour acheter HT. Les douaniers eux, ne voulais rien savoir et m'avaient appliqué la TVA francaise quand meme + une taxe. c'etait sur un telephone répondeur high tech que j'avais acheté a l'époque...
donc prudence et renseignez vous sur leur site (jai mis le lien plus haut)
cheers aux Franco -Americains
et aux autres
"Il n'existe que 2 choses infinies : l'univers et la bêtise humaine, mais pour l'univers je n'en ai pas de certitude absolue" Albert Einstein