Tolérance & copyright

bonjour à tous,

voilà je suis en pleine composition d'un skeud 10 titres tendance gros metal qui tache en "One Man Band" et j'ai une interrogation qui plane au dessus de ma tête.

le projet est pure underground dans l'idée de tirer genre 50 copies qui seront disponible à l'auditeur soit gratuitement, soit en échange d'un skeud de son propre groupe ou d'un groupe de son entourage. (une fois les 50 copies écoulé, je songe même à mettre cette galette en téléchargement gratuit sur le net.)

un projet qui n'aura pas pour but la capitalisation du dollars mais plutôt l'échange humain, la découverte de nos régions voire même de certains pays et culture enfin bref le partage quoi

mais je me pose toutefois quelques questions sur la loie du copyright car j'aimerais bien caler une ou deux repliques de film sur cette galette.

voici ma question:

du fait que le projet n'a pas pour but de faire du dollars, la justice accorde t'elle une certaine tolérance vis à vis de ce genre d'écart ?

merci d'éclairer ma lanterne les amis

peace

Vu la diffusion que tu prévois... autant dire que tout le monde s'en fout. Donc tu peux faire ce que tu veux, personne viendra te faire chier avec des histoires de copyright.

Sinon tous les groupes de goregrind qui calent des extraits de films de 10 mn entre chaque chanson se seraient mangé un procès depuis longtemps...

salut seth rotten,

ben c'est ce que je me dit mais bon si toutefois certains forumeurs ont vécu une situation similaire et qu'il possèdent certaines réponses pouvant éclaircir un peu le sujet

je pense pas que je suis le seul à avoir cette interrogation

pour des extraits de zic, sous les 30 secondes y a pas de droit, je sais pas s'il en va de même pour des extraits de film.

C'est faux. Il n'y a pas de possibilité de citation gratuite, sauf si on cite du domaine public ou des oeuvres sous licences libres et qu'on ne fait pas du commercial.

Si tu diffuses ensuite sur le net, on peut t'emmerder.

Exactement. Maintenant, dans le cas de Jeffersson, le risque de se faire emmerder est relativement faible, surtout si ton truc n'est pas diffusé sur le net de ton fait, et que ça reste une diffusion confidentielle.

Le risque est minime mais pas nul, il faut donc faire un choix : soit tu le prends, soit tu le prends pas

Tu peux toujours écrire aux éditeurs pour leur demander l'autorisation contre un petit pourcentage sur tes recettes (nulles, mais ça t'es pas obligé de le dire )

Je suis d'accord, le risque est minime, mais il suffit qu'il tombe sur un de tes LP distribué et qu'ils aient envie de te casser les couilles pour que ça finisse en exemple...


Malheureusement, dans ce cas précis, les éditeurs ne sont pas ceux qui te donnent l'autorisation, c'est la SACEM et assimilés qui gerent ce genre de trucs.
Il y a plusieurs cas ou l'auteur d'une chanson a été obligé d'avaler des couleuvres car la SACEM forçait un organisme à régler les droits d'une chanson (le fameux cas ou Hugues Aufray à réglé de sa poche les 75 euros que réclamait la SACEM pour un départ à la retraite d'une instit lors d'une kermesse de village.)

C'est bien le probleme de la SACEM: c'est qu'en tant qu'auteur, tu n'es plus vraiment maitre de ta musique... Du moment qu'elle est rétribuée, c'est impossible de refuser l'utilisation de celle-ci...

pas facile, pas facile

d'autre avis ou expérience


édit: loann comment je fait pour donner un pourcentage de mes recettes si le skeud et dispo gratos ou par échange ?

Les 30 secondes, c'est seulement ce qui est autorisé pour donner un aperçu d'un morceau. Ca ne concerne pas le sampling.

Je pense que l'éditeur/la SACEM/le grand schtroumpf ne se casseront pas le cul à faire un procès pour un petit disque underground tiré à 50 exemplaires et non diffusé en public (très important, le "non diffusé en public").

Je suis quasi certain que ce droit de citation, qui est possible en pédagogie ou dans le cadre d'une critique, pour des oeuvres écrites, ne s'applique pas à la musique... Du moment qu'on diffuse une musique même SA PROPRE MUSIQUE déposée à la SACEM, on paie un forfait à la sacem (il est de 13 euros par mois pour un site avec sa PROPRE MUSIQUE en téléchargement, je le repete)

Ils sont aux abois, et tentent de casser le cul à ceux qu'ils peuvent...
http://www.numerama.com/magazi(...).html
http://levif.rnews.be/fr/news/(...)6.htm

Perso, j'ai été contacté par le management de ZZ Top pour des vidéos de mon groupe sur youtube...

Y'a pas de petits profits pour ces requins...

J'dis ça, j'dis rien... Sachez que citer même 3 secondes d'une musique, d'un film, de quoi que ce soit, du moment que c'est reconnaissable, on peut avoir des droits à payer, même pour de la musique diffusée à titre gratuit... Autant avoir la loi de son coté quand on fait ce genre de trucs (ou citer du domaine public ou du Creative commons)

ça, ils s'en foutent le paramètre "gain" n'est qu'un bonus, il y a tjs un forfait de base
il faut aussi savoir que l'on paie en fonction de la nature de l'utilisation (j'ai expliqué cela ailleurs déjà), j'en ai eu l'expérience
exemples : si tu utilise de la musique de fond pour un repas de tous les emplyés mondiaux d'une bien grosse société tu la paiera moins cher que si tu utilise le 10ème de cette musique pour un spectacle de danse de ta petite asbl de village ! la sabam (équivalent belge) estimant que dans le 2ème cas la musique est indispensable à la prestation, et pas dans le 1er
tu es une asbl de charité ? ils s'en foutent, tu raques au même tarif que Microsoft pour la même chose !
youpieee
moi, à ta place, je ne prendrait en aucun cas le risque
sachez que ces organisme emploient des moteurs de recherche automatiques qui parcourent le net et débusquent les pauv' gars qui ont eu la bonne idée de mettre leur chanson préférée en musique de fond de leur blog ! cas vécu (pas par moi, mais un ami)

tout sa fait frois dasn le dos !

le trip c'est que le risque est gros si t'es le pauve mec sur qui sa tombe...

Tu donnes un pourcentage de 0. Par exemple 15% de 0 = 0

Sinon, si ce que dit lalimace est juste, il y a quelques différences avec la SUISA. Par exemple, on n'a aucun problème pour mettre notre musique sur notre site (attention, pas sur youtube/myspace/facebook... !)
La morale ? Venez en Suisse

Le groupe où je suis batteur a aussi été embêté avec leur vidéo de Gimme all your lovin ("leur" parce que j'étais pas encore dedans) ; y'a des gens plus pointilleux que d'autres. J'ai eu l'occasion de discuter avec le patron d'une toute petite maison de disque dont j'avais mis 2 morceaux illégalement sur youtube, ce fût intéressant pour nous deux... et il a fini par mettre 2 morceaux complets sur le myspace du groupe (y'avait qu'un medley avec des extraits avant).

Je me suis toujours demandé comment faisait Mortician avec les dizaines des samples de dialogues de films sur chaque album...
Enfin ce n'est clairement pas un truc sur lequel j'irais prendre un risque, même en diffusion underground.