Douane et délais de livraison

Cörona
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    Cörona
    le
Bonjour à tous !

Voilà,
J'ai commandé sur eBay, au même vendeur et en même temps, un manche et un corps de guitare.
Il m'a envoyé les deux parties séparément via USPS (=La Poste aux States)

Si le corps de la guitare m'est arrivé en une dizaine de jours (le 29/06) sans problème et sans frais, j'attends toujours le manche.

Un coup d'oeil au tracking me montre que ce manche est actuellement bloqué à la douane française.
Je me demandais de combien de temps la livraison pouvait être retardée (quelques jours ? quelques semaines ?), et si j'allais devoir payer des frais de dédouanement pour un morceau de guitare ?
Cörona
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  • #2
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    Cörona
    le
Personne ?

Hop !
beatles34
j'ai le meme probleme avec une guitare venant des states...
je viens de recevoir un courrier de la poste (service des douanes) qui me demande, afin de dedouaner ma guitare un justificatif de paiment ou une preuve d'achat.
j'ai donc envoyé un mail avec mon justificatif d'achat d'ebay et de paypal et j'ai envoye le mail.

j'ai telephoné au service apres et une nana m'a dit que les justificatifs sont sufisant.

donc j'attends elle est a roissy cette pauvre petite ... doit se sentir seule la bas

Donc pour ton manche je pense que tu es en attente de recevoir la lettre.
Cörona
  • Special Ultra utilisateur
  • #4
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    Cörona
    le
Elle est arrivée quand en France ?
Tu l'attends depuis combien de temps ?

Tu pourras me dire ce que tu as du payer comme frais ?

Merci.
beatles34
la lettre que j'ai recue etait datee du 01-07-2006 ...
je l'ai recue le 04/07/2006 au matin
le gars aux usa a envoyé la guitare le 23-06-2006 en US postal comme toi.

Pour la douane je ne pense pas payer des truc etant donné que la guitare est d'occasion ... et que l'occasion n'est pas soumis a la TVA.
PAR CONTRE !!! IMPORTANT :
Si prix d'achat de la guitare n'est pas soumis a la TVA ... l'assurance (si assurance tu as pris) ELLE est soumise a la TVA.
C'est un peu delicat a comprendre peut etre mais en gros si tu paye une assurance aux USA pour une guitare qui va en france a l'arrivee tu vas payé 19,6% de la somme de l'assurance (qui est je crois que 1% du prix de l'objet.
pour ton manche ca doit pas etre bcp...a moins qu'il soit des annees 50 ...
bonne chance tient moi au courant.
Cörona
  • Special Ultra utilisateur
  • #6
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    Cörona
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Merci pour ces infos.

J'attends donc un courrier...avec impatience.

Et ensuite ? Ils te l'envoient, ta guitare ? Ou il faut aller la chercher ?

J'espère que je ne vais pas devoir me taper Roissy ! (à environ 400km de chez moi )

Pas d'autres expériences parmi les forumeurs ?
Glam ND
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  • #7
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    Glam ND
    le
beatles34 a écrit :

Pour la douane je ne pense pas payer des truc etant donné que la guitare est d'occasion ... et que l'occasion n'est pas soumis a la TVA.


Je pense que tu vas etre etonné

En general, des que ça coute plus de 150/200 euros tu es taxé à la douane (à moins d'avoir de la chance) ... Que la TVA sur cette gratte ait déjà ete payée aux US ( par le premier proprio) ça n'a pas d'importance pour la douane française car la TVA sur cet objet n'a jamais été payé en France.

En tous cas, j'ai déjà reçu des guitares d'occaz où j'ai payé des droits de douane ... et d'autres qui sont passées au travers
Listen, smile, agree, and then do whatever the fuck you were gonna do anyway.
beatles34
Ce n'est pas legal ...
en tout ca je ne vois pas comment ils peuvent justifier le fait de te faire payer un truc ????

Quand j'achette un truc en allemagne genre sur un site ... tu crois que le magasin restitue la TVA au tresor public francais ?
je ne pense pas ou alors je serais etonné qu'il y ai un tel systheme international.

alors l'histoire de la TVA sur une guitare d'occasion aux USA ca me parait plus qu'abusif.

dailleurs si c'est le cas ... je me plaindrais et je demanderais les justificatifs prouvant tout ca.
Cörona
  • Special Ultra utilisateur
  • #9
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    Cörona
    le
Je suis bien d'accord, c'est absolument abusif et arbitraire comme procédé : des fois tu payes, des fois tu payes pas. C'est une loterie.

Et moi, pour mon manche de guitare d'occasion, je vais devoir payer aussi car j'ai reçu la lettre de Roissy m'invitant à leur prouver ce que j'ai réglé au vendeur américain.
Ils précisent même que j'aurais tout intérêt à leur fournir les pages Paypal, et Ebay.

Et c'est ce que j'ai fait : je leur ai envoyé par mail des saisies d'écran de ces pages.

Wait and see...
xik
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  • #10
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    xik
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beatles34 a écrit :

Quand j'achette un truc en allemagne genre sur un site ... tu crois que le magasin restitue la TVA au tresor public francais ?
je ne pense pas ou alors je serais etonné qu'il y ai un tel systheme international.


Tu oublis juste un petit détail, l'Allemagne fait partie de l'union européenne, zone Euro, espace Shengen etc etc... C'est pour ça qu'il n'ya pas de TVA à payer.
Nicolas Pain
Fabrication Artisanale de Micros Guitares et Basses
http://www.nicolaspain.fr
Gillou
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    Cet utilisateur est un importateur - revendeur d'instruments et matériel audio
  • #11
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    Gillou
    le
Oulà, vous confondez tout....
- Dans l'espace communautaire, il n'y a pas de TVA à payer sur les achats ENTRE SOCIETES munies d'un N° d'identification intracommunautaire. Les particuliers payent la TVA, soit dans le pays d'émission, soit dans le pays de réception. Ce n'est pas encore très clair, les experts comptables sont partagés sur ce point. Le mien me dit par exemple de facturer les clients européens de la TVA française. Thomann au contraitre facture d'Allemagne la TVA française, soit l'inverse. Dans son cas, il doit reverser cette TVA collecté à l'Etat français par un organisme de collecte quelconque...

- Dans le cas du matos d'occase, les conventions européennes prévoient que dès lors que ce matos a été vendu POUR LA PREMIERE FOIS dans l'espace européen, aucune autre TVA ne sera exigible au titre des différentes reventes d'occase, sauf par les professionnels qui se voient taxés sur la parie représentant leur marge bénéficiaire.

- Enfin, pour des importes extra-communautaires (USA, Suisse, etc), la loi permet une franchise de taxes à hauteur des 175 € HT en case de déclaration personnelle (passage de frontière le matos à la main).
En cas de dédouanement par un transporteur, le fait de dédouaner ou non est de la responsibilité du transporteur. Par exemple, Fedex et UPS déclarent tout systématiquement. La Poste, c'est un peu la loterie, des fois oui, des fois non.
Mais il faut savoir une chose importante: au final, c'est l'acheteur qui est RESPONSABLE du bon dédouanement et du paiement des droits et taxes, et non le transporteur. Que le transporteur n'ait pas dédouané, c'est à l'utilisateur de le faire. En cas de contrôle douanier, cela lui sera reproché s'il ne l'a pas fait, et il se chopera un redressement suivi d'une amende douanière.

A titre d'exemple, j'ai eu un contrôle douanier en 2005 qui a duré 6 mois, et à cause de Fedex et de TNT qui n'ont pas fait leur boulot, je me suis chopé une amende carabinée...car je ne pouvais prouver que les matos en question avaient bien été dédouanés...alors même que les transporteurs ne pouvaient me fournir les factures correspondantes !
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Pour ma part,
je vais commander une Edwards au Japon.

Le vendeur me propose d'envoyer le colis en tant que "gift" et avec une "valeur" faible" (soit low price) pour éviter les frais de douanes et de déclaration de dédouanement...
Il me prévient néanmoins que dans ce cas, le colis ne serait plus assuré pendant le transport et que tout dégât serait à ma charge...

Qu'en pensez vous?
Unholy War
qu'il vaut mieux ne pas le faire...
le risque, sur ce coup là, il est 100% pour toi !!!!

il vaut mieux payer plus cher, et être couvert en cas de problème.

sinon, autre solution, tu vas la chercher sur place, et tu la ramènes dans ta valise...
ok... c'est nul, j'ai rien dit !
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Gillou
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  • #14
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    Gillou
    le
C'est logique.
Attention quand même à la mention Gift, elle a pour vertu d'attirer l'oeil des douaniers, dont c'est le boulot que de déceler les plans à 2 boules visant à payer moins de taxes....

Il vaut mieux qu'il te fasse une facture en régle, mais sévèrement minorée, ça passera mieux....

Et effectivement, il faut que tout soit cohérent. Si la facture a un total de 100 € mettons, il n'y a pas de raison logique pour que le matos soit assuré au-delà. Conséquence, en cas de sinistre, tu ne seras remboursé que de ce montant-là. Assurer 1000 € un truc accompagné d'une facture à 100 € ne fait que renforcer les soupçons des douaniers. Et à ce moment-là, ils sont en droit de taxer sur 1000 €, car au final, c'est eux qui établissent le prix réel (en demandant à des marchands ou des experts agrés).
Difficile d'avoir le beurre et l'argent du beurre.
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merci à vous deux.

pas de risques inutiles alors, autant payer un peu plus cher et ne pas avoir de mauvaises surprises au final

En ce moment sur bla bla et guitare...