Question sur la SACEM et production sur scene...

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    strazer
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Bonjour , je suis guitariste débutant (6mois) et je voudrais savoir parce que j'ai un pote qui est à la SACEM, et qui ma dit qu'avant d'etre inscrit , il fallait avoir fait 6chanson et s'être produit dans 6endroits différents en + de 6 mois pour montrer sa persévérence ou autre donc je voudrais savoir si quelqu'un pourrait m'énnoncer les conditions d'adhésion parce que leur site est tres mal foutu!!!

et 2e question , plutot adresser Au Lyonnais, pour une production sur scene dans un bar ou autre , on est payé si mé souvenir sont bons , mais les monntants vont de combien à combien??

Tant de question non résolu, on va changer tout ça !!!

Merci d'avance
  • #3
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    strazer
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OK , je savais pas trop où le poster
merci
GuitaristeX
D'apres ce que je sais , pour prétendre etre protégé a 100 % il faut présenter des compos, parts et/ou support audio, et avoir 6 dates par ans au minimum ( il me smeble ).

Sinon tu peux juste proteger tes oeuvres a titre personel ca coute environ 140 € ( il me semble encore )

D'autre te renseignerons

ps : si tu mets tes compos en ecoute libre sur un site web, ceci est considéré comme représentation en public car tout le monde peut l'ecouter et la saceme protege automatiquement ces oeuvres la sans que tu sois inscrit dans l'organisme ( sous reserve de preuve ecrite de ta part concernant les textes et/ou melodie).
Stratocasteph
GuitaristeX a écrit :


ps : si tu mets tes compos en ecoute libre sur un site web, ceci est considéré comme représentation en public car tout le monde peut l'ecouter et la saceme protege automatiquement ces oeuvres la sans que tu sois inscrit dans l'organisme ( sous reserve de preuve ecrite de ta part concernant les textes et/ou melodie).


Ah bon ?
Donc, si je mets les mp3 des enregistrements de mon groupe sur notre site, cela suffit pour les protéger ?
Redbox
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  • #6
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Grattepoil a écrit :
GuitaristeX a écrit :


ps : si tu mets tes compos en ecoute libre sur un site web, ceci est considéré comme représentation en public car tout le monde peut l'ecouter et la saceme protege automatiquement ces oeuvres la sans que tu sois inscrit dans l'organisme ( sous reserve de preuve ecrite de ta part concernant les textes et/ou melodie).


Ah bon ?
Donc, si je mets les mp3 des enregistrements de mon groupe sur notre site, cela suffit pour les protéger ?


non.

ensuite pourquoi vouloir être membre sacem alors qu'aucune de tes oeuvres ne fait l'objet d'une exploitation commerciale? tu ne toucheras aucun droit (ce qui est le but de la sacem ne l'oublions pas, la protection n'est pas leur boulot et ils ne feront jamais rien concernant des poursuites pour plagiat ou vol d'oeuvre, bien sur des morceaux déposés a la sacem sont beaucoup plus facilement défendables en cas de procès mais bon bref..).
pour l'instant contente toi de protéger tes oeuvres de façon "artisanale" (y'a déja des sujets la dessus sur le forum) et si tu mets tes oeuvres sur ton site comme tu n'es pas membre sacem la bonne nouvelle c'est que tu n'auras pas a payer le forfait sacem puisqu'il ne concerne que les oeuvres édités (par contre pas de reprises sur ton site ).
Infos, sons, images
http://www.yvan-guillevic.com
GuitaristeX
ma cousine qui est en droit et qui s'y connait bien m'a dit que la sacem protegait automatiquement ( ptet pas a 100 % ) les oeuvres dispos sur des sites internet car c'est considéré comme une "représentation publique".

Maintenant a savoir jusqu'a quel point tu es protégé ... Faudrait que je demande a la patronne de la sacem d'aix en provence, c'est une cliente
Redbox
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  • #8
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GuitaristeX a écrit :
ma cousine qui est en droit et qui s'y connait bien m'a dit que la sacem protegait automatiquement ( ptet pas a 100 % ) les oeuvres dispos sur des sites internet car c'est considéré comme une "représentation publique".

Maintenant a savoir jusqu'a quel point tu es protégé ... Faudrait que je demande a la patronne de la sacem d'aix en provence, c'est une cliente


Le droit c'est vaste et tout particulièrement le domaine des droits d'auteurs et je te répète que non ça ne protège pas et en cas litige je peux t'assurer que le seul fait d'être sur un site ne te suffiras a faire valoir tes droits ( après tout tu as pu toi même le voler ce fameux titre ).
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GuitaristeX
non non a partir du moment ou tu fournies une preuve suffisante la sacem acceptera ta plainte

ma cousine travail dans ce domaine. On a raison tout les deux sauf que moi j'arrive pas a expliquer jusqu'a quel point on est protégé en faisant comme ça. Le mieux c'est que je l'apelle
Redbox
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  • #10
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GuitaristeX a écrit :
non non a partir du moment ou tu fournies une preuve suffisante la sacem acceptera ta plainte

ma cousine travail dans ce domaine. On a raison tout les deux sauf que moi j'arrive pas a expliquer jusqu'a quel point on est protégé en faisant comme ça. Le mieux c'est que je l'apelle


Je suis actuellement en procédure justement pour le "vol" d'une oeuvre préalablement déposé a la sacem ( déposé par l'intermédiaire d'un éditeur de renom, pas a la sauvette...) et 1 an après les premières procédures engagées on commence a peine a voir le bout du tunnel avec pourtant des cabinets d'avocats prestigieux et des maisons de disque derrière nous, donc je t'assure que rien n'est simple dans ce domaine.

la sacem n'a pas a accepter de plainte, son travail ne concerne pas la protection des oeuvres mais seulement le redistribution des droits, si il y a procédure elle n'est là que pour dire "tel oeuvre à été déposée a tel moment par tel personne" c'est tout, ensuite c'est l'affaire des avocats entre les parties ou d'un juge.

le plan internet ça te permet juste de pouvoir t'inscrire sans avoir d'oeuvre commercialisée ou de concerts déclarés ou de passages radios. en aucun cas ça ne pourra servir de "preuve absolue" de paternité, c'est juste un petit plus mais en cas de problème je te garantie que tu n'iras pas loin face a quelqu'un qui aura plagié (ou volé) ton titre et l'aura déposé sacem avant toi.
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GuitaristeX
Ah ... Putin la merde ... Tu les a tous buté j'espere ? non ?
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  • #12
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GuitaristeX a écrit :
Ah ... Putin la merde ... Tu les a tous buté j'espere ? non ?

non non ça s'arrange puisqu'on à gagné sur la propriété du titre mais c'est vrai que ça me démange d'aller distribuer des taloches a ses branleurs
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Dsl de pas avoir répondu , mé j'était pas la , merci pour les réponses sur la SACEM!!!
et je voulais savoir combien globalement rapportait une soirée où on se produit (dans un bar un pub ou autre) ??
Drawmer
Tiens ... Désolé d'avance de "profiter" de ce topic, mais vous parlez de droit d'auteur et de SACEM depuis un moment, mais tout ça en téléchargement libre ...

Voila mon problème c'est que mon album ne sera pas entièrement en téléchargement libre ( seulement quelques chansons ), le reste devant etre payé au groupe!

dans ce cas de figure ci, je dois procéder comment pour etre en toute légalité quant à la vente et pour une protection assez efficace ?


thx d'avance
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  • #15
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strazer a écrit :
Dsl de pas avoir répondu , mé j'était pas la , merci pour les réponses sur la SACEM!!!
et je voulais savoir combien globalement rapportait une soirée où on se produit (dans un bar un pub ou autre) ??


Tu parles du cachet ou bien de droits d'auteurs sur un concert dans un bar? dans le dernier cas c'est facile c'est un gros kedalle
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