willem a écrit :
pour le gift ça marche quasiment à tous les coups, mais faut que le site accepte, ce qui est le cas de PGS car c'est interdit à la base.
combien de fois vais-je devoir le répéter ???? "Gift" ca sert à rien au dessus de 45 euros!!!!!!!!! Y'en a qui dorment au fond de la classe là.
douane.gouv.fr a écrit :
Vous pouvez recevoir en franchise de droits et taxes, sous certaines conditions, des marchandises envoyées
par un particulier se trouvant hors de l’Union européenne.
- la valeur globale des marchandises ne doit pas excéder 45 euros ;
- l’importation doit être
dépourvue de tout caractère commercial (importation occasionnelle, à usage personnel ou familial, et à titre gratuit) ;
En dehors des franchises douanières, ci-dessus, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.
[...]
2. En règle générale, les marchandises peuvent être admises en franchise douanière des seuls droits de douane, sous réserve que la valeur du colis expédié, frais de transport et d'assurance exclus, ne dépasse pas 22 euros. Au delà de ce montant, le destinataire devra payer les droits de douane correspondants (cf. la nomenclature douanière et le TARIF, ainsi que l'information destinée aux voyageurs) .
3.
Dans tous les cas la TVA française doit être payée. Le montant de la taxe est calculé sur le prix de la marchandise augmenté des frais de transport et d'assurance ainsi que des droits de douane. Ces sommes, souvent calculées par le transporteur ou le vendeur, seront acquittées par le destinataire.
Par contre, selon le transporteur choisi, tu peux passer au travers :
UPS/FEDEX/DHL & co ont une filiale francaise, donc il font les papiers de dédouanement et tu payes taxes de douanes + TVA. (plus les frais de dossier). Il peut arriver que le livreur oublie de te faire payer qd il te dépose le colis, mais ils ont vite fait de se rendre compte de l'erreur et de t'envoyer la facture.
USPS, la Poste américaine, n'a pas de filiale en France. Avec le mode "Priority Mail International" c'est La Poste qui prend en charge le colis. Eux ne font pas, pas forcément du moins, les formalités de dédouanement donc tu peux passer au travers.
Avec les autres modes de USPS, c'est Chronopost qui prend en charge le colis à l'arrivée sur le territoire francais et eux ils font (normalement) le dédouanement. Donc Taxes.
Et dans tous les cas, les douaniers ont parfaitement le droit d'ouvrir le colis et de vérifier ce qu'il y a dedans et de voir si ca correspond a la description et de te demander de PROUVER que tu as bien payé le prix indiqué (ca m'est arrivé, c'est également arrivé a d'autres sur le forum).
Et dans l'UE, pas de taxes de douanes ni de TVA en France puisque tu l'a payée ds le pays d'origine...
