Ma gratte a la douane...je fait quoi?

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chacal
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  • #15
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    chacal
    le 21 Mai 2008, 18:07
chino.moreno a écrit :
Hello

Moi j'ai actuellement le même probleme.
J'ai acheté recemment une PRS standard 22 à 1000 dollars sur ebay.
j'ai demandé au vendeur de déclarer la valeur de la guitare à 100 euros et de cocher la case "cadeau" mais je viens de reçevoir un courrier de la douanes qui me dit que ma guitare est bloqué à la douanes et qu'il faut que je leur envois soit :
"- une facture relative à la marchandise
- un justificatif d'achat (recipissé de CB, relevé de compte etc..) ou une attestation sur l'honneur indiquant la nature et la valeur de la marchandise."

Ensuite en bas de la lettre il y a marqué en petit :
- pour les cadeaux ou les dons : fournir une attestation sur l'honneur indiquant la nature de la marchandise ansi que sa valeur"

donc je sais pas pourquoi la guitare a été bloqué, d'habitude quand je reçois des grattes des USA elles passent sans problemes sans taxes.

que me conseillez vous de faire sachant qu'il a coché "cadeau" et "valeur 100 euros" ?

j'envois une attestation comme quoi c'est un cadeau ?

merci


bah voilà, tu t'es fait avoir.... il te reste à faire une attestation sur l'honneur comme quoi c'est un cadeau, en croisant les doigts pour que ton vendeur accepte de faire de même sachant que vu la valeur déclarée et la nature de la marchandise, ils auront forcément de sérieux doutes. mais là si tu veux mon avis, tu es bon pour au mieux payer la taxe sur la base de la valeur à l'argus de ta guitare, au pire à etre poursuivi ou verbalisé pour falsification de documents...

quand on joue à surfer sur la légalité, faut envisager de risquer de perdre....
Guitar tech à temps très très partiel
Rédacteur d'articles sur la guitare à l'humour discutable
Guitariste aussi, mais faut pas le dire, j'ai honte.
AnGeL_Of_SiN
chino.moreno a écrit :
ok ben j'ai demandé au vendeur de m'envoyer un document avec son nom et son adresse comme quoi il certifie que cette guitare est un cadeau pour son copain sam (moi ), mais il m'a envoyé un document word donc je sais pas si cela suffit ou si il faut obligatoirement une lettre manuscrite avec sa signature. Qu'en pensez vous ?

merci


je vais tourner ton problème dans l'autre sens: qu'est ce qui t'empêche d'écrire toi-même sous word une déclaration sur l'honneur signée "le vendeur de la PRS de Sam"? Donc oui, réfléchis, il faut un document avec au moins sa signature
« En conclusion, Backstage est un préservatif assez ouvert, mais ça ne permet pas d'y raconter n'importe quoi. On peut faire dans la petite culotte, mais avec finesse et sans exagération sur des sons gutturaux intéressants. Tout le voltmètre vous en sera reconnaissant. »

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Jim Morrison
Je recopie ci dessous mon cas que j'ai déjà exposé ailleurs. Je pense que ça peut aider à s'y retrouver et à faire des calculs...

Mon cas : achat, sur Ebay, d'un Lap Steel Fender des années 60, à un canadien.
Montant de l'achat (l'instrument + les frais de transport) : 458 euros

Après un blocage en douanes alors que tous les documents nécessaires accompagnaient l'instrument , je l'ai reçu.
Frais : 121 euros, décomposés comme suit :

Droits de douanes : 16 euros
TVA 19,60 % : 90 euros
Frais de dossier : 15 euros

Voilà....
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Brocoly
Dan_C a écrit :
manulonch a écrit :
C'est pour ca qu'il faut toujours consigner que c'est un " CADEAU "


Ca ne fonctionne pas avec les douanes, c'est spécifié sur leur demande lorsqu'ils te font un courrier "déclarer la valeur, même si c'est un cadeau".


Mais si c'est un cadeau, faudra payer quand même la taxe?
You can’t be something you’re not.

~ Jackson Addict ~
FlYiNg DuTcHmAn
Brocoly a écrit :
Dan_C a écrit :
manulonch a écrit :
C'est pour ca qu'il faut toujours consigner que c'est un " CADEAU "


Ca ne fonctionne pas avec les douanes, c'est spécifié sur leur demande lorsqu'ils te font un courrier "déclarer la valeur, même si c'est un cadeau".


Mais si c'est un cadeau, faudra payer quand même la taxe?


oui, et ca s'appelle alors un cadeau empoisoné!
ALLER SAPIAC!!!!!!!!!!
Dan_C
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  • #20
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    Dan_C
    le
Faudrait arrêter de tout vouloir moins cher sans frais, sans rien, sans risques, sans douanes... et faudrait pas non plus prendre les douanes pour des cons. Font leur boulot. C'est effectivement une sorte de loterie, donc, comme dans toute loterie, des fois tu gagnes sans trop miser, des fois tu laisses ta baraque, ta femme, tes gosses, ton chien pour gagner une peluche de 8 cm de haut...
Le mental, c'est quand ça vous arrange.
La conscience, c'est ce qu'il faut faire.
Jim Morrison
En tous cas, je pense que quand on fait un achat conséquent dans un pays hors espace Schengen, il est indispensable de faire le calcul en considérant qu'on va payer toutes les taxes (Douanières, TVA, dossier). Après, si ça passe à l'as, sans taxe, tant mieux c'est tout bénef...

Un achat conséquent, c'est quoi pour les douanes ? C'est là qu'il y a un flou artistique, car dans le courrier que j'ai reçu de Chronopost quand mon lap steel était bloqué, il était bien spécifié que toute marchandise d'un montant supérieur à 22 euros ! était susceptible d'être soumise aux taxes... Et dans la pratique, la tolérance est bien supérieure car j'ai déjà acheté aux USA pour des sommes avoisinant les 100 dollars et je n'avais rien payé... Donc mystère : où est le seuil de tolérance ?... Mieux vaut ne pas trop jouer avec...
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palikao
  • Special Supra utilisateur
Dan_C a écrit :
Faudrait arrêter de tout vouloir moins cher sans frais, sans rien, sans risques, sans douanes... et faudrait pas non plus prendre les douanes pour des cons. Font leur boulot. C'est effectivement une sorte de loterie, donc, comme dans toute loterie, des fois tu gagnes sans trop miser, des fois tu laisses ta baraque, ta femme, tes gosses, ton chien pour gagner une peluche de 8 cm de haut...


Ouais c'est vrai ça ! arrêtez de vouloir ne plus vous faire enfiler à sec par les vendeurs de grattes en France !
Dan_C
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  • #23
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    Dan_C
    le
palikao a écrit :

Ouais c'est vrai ça ! arrêtez de vouloir ne plus vous faire enfiler à sec par les vendeurs de grattes en France !


C'est pas la question. La question c'est "j'achète hors CEE, les douanes risquent de me tomber dessus, je fais quoi ?". Bah quand les douanes te tombent dessus, tu fais pas le con, tu paies, t'es en règle et y a pas de souci.
Le mental, c'est quand ça vous arrange.
La conscience, c'est ce qu'il faut faire.
chacal
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    chacal
    le
Jim Morrison a écrit :
Donc mystère : où est le seuil de tolérance ?... Mieux vaut ne pas trop jouer avec...


dans les dernières années le seuil de 150 euros environ a baissé drastiquement du fait de l'augmentation de la masse de petits achats.

Après, ben non des fois on ne paie pas, ca dépend tout simplement de la rigueur du transporteur, sachant que les douanes ne vérifient (évidemment) pas tous les colis mais piochent au hasard

@palikao: argument spécieux. tu PEUX acheter aux US et faire d'excellentes affaires, le tout est de respecter la légalité CAD la règle du jeu, point barre.
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