mollotof a écrit :
Tu peux toujours essayer de passer mais :
- c'est illégal
- si tu te fais choper, tu risque une belle amende/confiscation de l'objet....
Bien sur que c'est illégal, l'importation de marchandise est soumise a déclaration donc a taxation et éventuellement suivant les produits à TVA.
Que celui qui n'a jamais roulé a plus de 130, attendu 18 ans pour fumer sa première cigarette (je parle bien de tabac
) tout en ayant jamais rien téléchargé sur Internet sans payer les droits me jette son premier skeud des Stones !
Maintenant il y a les textes, et la pratique. Je suis expat à New York, j'ai un petit peu voyagé, et je trouve que ca psychotte un peu sur ce sujet.
Le code des douanes défini une notion d'objets personnels que tu peux exporter et importer sans formalité. Une facture ou un certificat de douane n'est nécessaire que pour les appareils photo, les appareils portatifs d'enregistrement, les télévisions et les trucs dans le genre…
Et pour d'autres objets il faut une autorisation de sortie : Bien culturel, Armes etc …
A moins de parler d'un Stradivarius un instrument de musique ne rentre pas dans la catégorie des objets culturels.
Pour les objets avec facture, la loi est complètement dépassée. Et personne procède la facture de son téléphone (qui fait des photos), de son IPod (qui enregistre) et rien n'est précisé au sujet des ordinateurs portables.
Toujours est-il que j'ai passé des dizaines de frontières avec Reflex numérique, Laptop (deux la plupart du temps mon perso et celui du boulot). Mon petit neveu est rentré à noël avec une Telecaster sous le bras et un iPod tout neuf sans factures et sans soucis.
Et une gratte ou bien une basse est vraiment un objet personnel, non ? Moi j'ai plein de pote qui ne voyage jamais sans leur guitare … Qui a déjà eu un problème pour passer une frontière avec sa gratte ?
Bien sur, s'il y en a 12 ou si tu veux faire passer un ampli de 300W, là c'est vraiment des marchandises. Et c'est normal, l'esprit de la loi c'est d'éviter de la contrebande c'est-à-dire de la revente hors taxe de marchandise. Honnêtement une seule bass cela reste de la conso perso
Ce que dit le site Service-Public :"Transfert en France des biens personnels acquis dans un pays extérieur à l'Union européenne :
Les droits et taxes doivent être acquittés au moment du passage en douane sur tous les biens ne répondant pas aux conditions de franchise, notamment sur les produits et objets traduisant, par leur nature ou leur quantité, une activité d'ordre commercial."
Et sur les objets perso, les douaniers sont plus méticuleux sur les contrefaçons au point de vérifier que ta montre sans poser de question sur l'origine. Voila, mais c'est vrai c'est illégale d'importer une bass dans payer les droits
UPS / FEDEX sans payer les droites de douanes, oubli !!! Ce qui est dit plus haut est vrai. Pour en envoi entre particuliers la franchise doit être de 45 Euro.
TAXES On ne peut pas jouer sur tous les tableaux, Si tu demande une exonération ou un remboursement de la taxe pour exportation, Il faudra payer celle de l'importation dans l'autre pays.
TVA sur un objet d'occasion. C'est un point de droit fiscal, je ne suis pas un spécialiste, mais si le vendeur est un particulier, il ne peut pas la facturer (à qui la reverserait' il ?)
Si le vendeur est un professionnel, il est soumis à TVA que sur sa marge (la Valeur qu'il à ajouté). Pour cette raison un véhicule d'occasion importé, n'est pas soumis à TVA.
(Je suis en train de me renseigner pour revenir avec une Harley …)
En toute logique il doit en être de même pour tout bien. Attention pas de TVA veux pas dire pas de taxe, il reste les droits de douanes dans les 4 à 5 %
ASSURANCE : La compagnie dédommage des clopinettes genre 200 Eur par bagage.
La carte de crédit (ou le contrat d'assistance …) pour compléter mais avec une franchise.
Ma carte française couvre 800 Eur Max par bagage avec un max de 250 par objet.
Donc pour une basse c'est un peu court.
Je pensait plutôt à la garantie achat, mais j'étais un peu optimiste, ma carte couvre 800 EUR pendant 48 heures, Mais je suis sur que certain contrat font beaucoup mieux.
Voili voilou
Un peu long encore, je m'en excuse …..
Un chien vaux mieux que deux kilos de rats
