French Touch et SACEM

Bonjour à tous!

Je suis le guitariste du groupe French Touch:

http://www.myspace.com/theoffi(...)touch

et j'aurai voulu avoir des renseignements quant à la protection de nos morceaux par l'organisme de la SACEM.

Pour vous expliquer un peu ce qui se passe; la semaine dernière nous avons enregistré les 2 morceaux du myspace avec un ingé son très sympa, et depuis avant hier on nous propose de diffuser nos musiques sur internet au moyen d'une plate forme de téléchargement payante (0,90€ le morceau), de tourner un clip, de faire des séances de shooting, bref ça bouge ...
Le pb pour adhérer à la SACEM c'est qu'il faut remplir l'une de ces 2 conditions:

> "Soit par la représentation en public d'une ou plusieurs oeuvres au cours de 5 séances différentes, sur une période supérieure à 6 mois. Vous devez dans ce cas joindre à votre dossier d'admission les attestations de diffusion établies à votre demande par les organisateurs de spectacles, les responsables de radios locales...
> Soit par l'enregistrement d'au moins une de vos oeuvres sur disque, CD ou cassette du commerce, support multimédia, vidéo, commercialisé(e)."

J'aurai donc voulu savoir si le fait de mettre les musiques en téléchargement payant grâce à l'organisme valide la 2ème condition.

Je vous copie le mail que nous a envoyé le mec:

"Bonsoir

Afin de pouvoir lancer le projet d'une plate forme Internet de téléchargements exclusivement réservée à la scène locale
Lancement officiel le 21 juin, il me faudrait un maximum de titres à proposer
Je rappelle que ce site permettra de regrouper tous les artistes locaux, tous styles confondus à la vente aux grands publics
ce sera une première dans le style, vu que les seules grosses industries comme Itune ou virgin propose du téléchargement payant, mais national et international
De plus, ces plates formes ne reversent que 3 % aux artistes

On proposera à chacun d'entre vous un contrat, et on reversera 29 % brut aux artistes un login vous sera communiqué et vous pourrez suivre l'état de vos ventes

C'est pourquoi, je vous relance, un petit peu, car si certain m'ont déjà envoyés leurs compos, un petit 10 % des 200 groupes que j'ai pu recenser ( région ) et il y en d'autres...
je vous rappelle aussi, que les artistes qui n'ont tjrs pas protégés leurs titres et ou déclarés leurs reprises, que le site de La SACEM permet de la faire en 10 min


A très bientôt"

Je suis désolé pour ce mail a ralonge mais j'ai besoin de vous pour éclairer mon chemin (les sages de guitariste.com ont toujours réponse à tout )

Musicalement,

Florian

Personne ne peut nous aider ?
Personne n'a eu à faire a ce genre de situation ? :S

Je ne sais pas si ça peut t'aider mais pour ta complète information il faut savoir que ce n'est pas la SACEM qui protège tes morceaux (c'est simplement un organisme de répartition des droits), mais le droit d'auteur.

Du coup, même s'il est intéressant que tu les dépose pour pouvoir toucher des droits dessus à l'avenir, ils seront, avec ou sans dépôt, protégés contre la contrefaçon sans aucune action de ta part.

Good luck

Enfin, ça, c'est en principe. Il faut pouvoir prouver que t'as écrit ça avant ton plagieur. Et la Sacem peut être un moyen de preuve, la derniere chose à faire est de rester sans bouger. Il y a un dossier sur g.com, la-dessus, je crois.