Groupe

bonjour amis gratteur je voudrais savoir comment on enregistre le nom d'un groupe de façon a se que personne d'autre puisse le prendre et le coût que cette procédure engrange. MERCI

hein?



Ah oui c'est bon j'ai compri.. tu veux "enregister" le nom de ton groupe de facon a ce que personne d'autre ne puisse le prendre?

C'est bien ca, ca m'interesse aussi.. Et pour les compos aussi!

Et bien donc tu veux faire que ton nom de groupe soit une marque donc je pense bien que c'est à l'INPI que ca se fait c'est Institut Nationale de la Propriété Intellectuelle

http://www.inpi.fr/front/

sinon le cout en fait dépend de l'étendu de la protection que tu désires et aussi dans le temps, c'est selon les cas et ca forfaitaire si mes souvenirs sont bons.

voilà désolé de pas en dire plus, faut que je taffe plus le CPI lol

On peut pas enregistrer aussi ça a la SACEM ??

-Deadpool-

je crois que la SACEM s'occupe des oeuvres, des créations artistiques, alors à considéré qu'un nom de groupe est une création artistique je ne crois pas, c'est plutot proche d'une marque, d'une enseigne en gros.

transforme ton groupe en asso?
il me semble que ça marche......chui pas sur........

les associations loi 1901 sont à but non lucratif donc ca pourrait le faire peut etre mais c'est un caractère à prendre en compte.