fenrir1 a écrit :
Juste une question adressée en particulier à HoS, car il sera, je pense le seul apte à me répondre.
Est ce qu' ESP paye des droits ou un elicense d'exploitation lorsqu'ils utilisent un dessin connu ou un logo de marque, pour l'appliquer sur un custom shop ?
Merci
pour reprendre un logo ou une marque connu j'imagine qu'ESP doit demander une autorisation à la marque. Dans le cas d'une custom (1 exemplaire) donc il doit y avoir arrangement à l'amiable (ça peut faire de la pub) ou alors un "detournement" du logo.
Par contre pour les modeles signature, ce sont des illustrations deposées et elles ne peuvent pas etre utilisées en dehors des modeles signatures (droits reversés au signataire).
Je suis pas juriste mais ça devrait t'eclairer sur la question. HOS en avait deja parlé il me semble mais là, il est en train de se battre sur d'autres topics