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Où on reparle des taxes aux USA...

Rappel du dernier message de la page précédente :
SuckMyKiss
Arf... c'est peut être pas une si bonne idée alors.
D'ailleurs, si l'on achète une gratte au Canada, au niveau taxes+frais de douanes on s'en sort avec la même addition qu'aux States (càd +-25%) ?
Influences musicales : Du funk/rock bien groovy (Red Hot, Primus, Infectious Grooves, ...) en passant par du bon vieux punk (les Shériff, Ramones, Clash ...) et enfin du gros son hard rock (AC/DC, Airbourne, Nashville Pussy, Motörhead, Rose Tattoo ...) pour ne citer que ça !!!

[VDS/ECH] Pickguard Telecaster neuf :
https://www.guitariste.com/for(...).html

[ACH] Retro-Sonic Chorus : https://www.guitariste.com/for(...).html
mollotof
c'est le pays d'ENTREE qui te fait payer les taxes. Et c'est les memes quel que soit le pays d'origine. A l'entrée en France, que ca vienne de Chine, du Canada ou de Poldevie, du moment que c'est hors UE, tu payes la meme chose...

Par contre, si tu ramenes la gratte dans tes bagages, a l'arrivée en France, tu as des chances que les douaniers ne te demandent rien. Ils ne vérifient pas tous les bagages de tous les francais qui rentrent au pays, loin de là.
Par contre, il leur arrive de "cibler" un vol particulier et là ils ouvrent tout. Quand ils vont te demander "vous avez quelque chose à déclarer ?", tu as fortement intéret à leur répondre "Oui : une guitare. Voici la facture du magasin canadien dans lequel je l'ai achetée".
(et là si tu es malhonete, tu leur montre une fausse facture, ( DELIT passible de prison) qui indique un prix nettement inférieur a ce que tu as réellement payé, en restant ds les limlites du raisonnable bien sur, les douaniers ne sont pas si cons, ils sont meme parfois guitaristes et connaissent parfaitement le prix d'une Fender Custom Shop. Genre tu fait passer une gratte neuve pour une gratte d'occase...)
aritomi
Tu dis rester 6 mois au Canada ? Alors achete ta guitare au debut de ton sejour, tu ne devrais pas etre taxe quand tu rentreras en France. Verifie sur le site des douanes, mais je crois qu'au dela de 3 mois dans un pays etranger, les regles sont differentes que pour le simple touriste.
Demande une carte de resident a l'ambassade de France au Canada pour justifier de ton long sejour.

Pas sur que les prix de New York soient plus interessants que ceux des boutiques canadiennes. Mais si tu achetes aux USA achete dans un etat ou la taxe a la consommation n'est pas elevee (ce qui n'est pas le cas de New York).
http://en.wikipedia.org/wiki/S(...)tates
Aritomi's Delivery Service !!

---SETUP ACTUEL---
Fender Japan Telecaster 55 --> CryBaby --> ProCo RAT2 --> Boss BD-2 --> Fender Twin
mollotof
aritomi a écrit :
Tu dis rester 6 mois au Canada ? Alors achete ta guitare au debut de ton sejour, tu ne devrais pas etre taxe quand tu rentreras en France. Verifie sur le site des douanes, mais je crois qu'au dela de 3 mois dans un pays etranger, les regles sont differentes que pour le simple touriste.
Demande une carte de resident a l'ambassade de France au Canada pour justifier de ton long sejour.

ha vi. J'avais pas vu ce détail....De mémoire y'a effectivement un truc avec les "longs séjours"....
SuckMyKiss
Merci pour vos lumières
Je vais me renseigner alors sur les longs séjours ! Dans ce cas ça pourrait devenir intéressant
Influences musicales : Du funk/rock bien groovy (Red Hot, Primus, Infectious Grooves, ...) en passant par du bon vieux punk (les Shériff, Ramones, Clash ...) et enfin du gros son hard rock (AC/DC, Airbourne, Nashville Pussy, Motörhead, Rose Tattoo ...) pour ne citer que ça !!!

[VDS/ECH] Pickguard Telecaster neuf :
https://www.guitariste.com/for(...).html

[ACH] Retro-Sonic Chorus : https://www.guitariste.com/for(...).html
McburnUSA
Je ne connais pas exactement la règle pour les longs séjour, mais pour ma part je n'ai pas eu de probleme en douane. J'ai vécu un an et demie au USA et en rentrant en Europe (aéropport de Bale pour ma part), aucun probleme. Je suis passer dans la file "rien à déclarer" et la deux douanier m'ont quand même arreté. Bon en même temps, un jeune chargé comme un mulet fallait pas qu'il le loupe. Ils m'ont juste posé quelques questions du genre, vous venez d'ou, qu'est ce que vous avez dans vos baggages etc ... J'ai dit que j'avais un ordi portable, un iphone (alors qu'il y en avait trois, ouf), et ma guitare en leur precisant que tout avait été acheté la bas. Ils m'ont juste dit que j'étais sensé garder toutes les factures des objets de valeur pendant 5 ans au cas ou on demandait des justificatifs, mais c'est tout, je suis passé tranquille.

En gros pour les long séjour je pense que les risques sont quand même vachement faible!
mollotof
apres un long séjour, c'est plus considéré comme de l'importation. :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=59 a écrit :
Installation en France de sa résidence principale (ou résidence normale)

Vous pouvez bénéficier d'une franchise de droits et taxes pour l'importation de vos biens personnels, lorsque vous séjournez dans un pays tiers depuis au moins 12 mois et que vous souhaitez transférer en France votre résidence principale.

Sont admis en franchise vos biens personnels utilisés à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence...

[...]

Quels documents fournir à la douane ?

- un inventaire détaillé, estimatif, daté et signé (en 2 exemplaires) des effets et objets mobiliers dont l'importation est envisagée;

- un formulaire (Cerfa n°10070*02 sur le portail ministériel) de déclaration d'entrée en France en franchise de biens personnels en provenance de pays tiers, si vous importez des biens comportant des moyens de transport et/ou des effets et objets mobiliers de valeur ;

- tout document prouvant que :

* vous possédiez votre résidence principale dans un pays tiers ;
* vous vous installez en France (certificat de changement de résidence, ordre de mutation pour les militaires et les fonctionnaires français ou carte de résident, d'immigrant, etc.).


En retour la douane vous remet :

- un exemplaire visé de l'inventaire ;
- un certificat 846 A pour l'immatriculation de votre véhicule dans une série normale ;
- une carte de libre circulation établie, le cas échéant, sur votre demande.


damdam182
Et si l'objet est déclaré en tant que cadeau ??? Est ce risqué ?
midnightus
faut faire attention maintenant avec l'appellation cadeau, ca passe mieux avec des objets plus petits
damdam182
Et si jamais ils voyent que ce n'est pas un cadeau, quesqu il se passe ?
Slash2012
Bah s'ils trouvent une facture dans tes bagages par exemple, tu prendras les 25% et peut être une amende... Tout dépendra de l'humeur de la personnes.
damdam182
Et si c'est un objet d'occasion et qu'il n'y a pas de facture ?
mollotof
pour les cadeaux (ou déclaré comme tels) :
douane.gouv.fr a écrit :

1. Envois entre particuliers

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne , à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).

Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur.

2. Achats par correspondance ayant un caractère commercial (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.)

Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane. (3-4 % donc négligeable ).
Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA.


Pour l'occasion, c'est pareil que pour le neuf.
S'il n'y a pas de facture, il se basent sur la valeur déclarée autransporteur (celle qui sert de base de remboursement en cas de pb). Si ca leur parait louche (un carton marqué FEnder custom shop déclaré à 150 $, ils ouvrent le paquet et la ils te demandent de PROUVER que tu a bien payé le prix déclaré. Sinon, estiment le prix eux memes.... et là tu morfle....
zigmout
  • Vintage Total utilisateur
    Cet utilisateur est un musicien enseignant professionnel
    ModérateurModérateur
ptain mais au final...si t'as une gratte d'ocazz achete en france, que tu dois aller un mois au US et que tu veux emmener ta gratte ...au retour on peut te faire chier au final non?...elle peux tres bien etre en super etat et avoir l'air neuve
damdam182
Mé si c'est juste une housse emballé ? Et j'ai entendu dire que avec USPS on ne payait rien , est ce vrai ?
Gillou
  • Vintage Supra utilisateur
    Cet utilisateur est un importateur - revendeur d'instruments et matériel audio
  • #90
  • Publié par
    Gillou     le
zigmout a écrit :
ptain mais au final...si t'as une gratte d'ocazz achete en france, que tu dois aller un mois au US et que tu veux emmener ta gratte ...au retour on peut te faire chier au final non?...elle peux tres bien etre en super etat et avoir l'air neuve


On peut t'emmerder à la fois à arrivée sur le sol américain (car pour eu c'est un import) et au retour à la douane française. C'est pas un super plan.
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Où on reparle des taxes aux USA...
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