Galere de douanes !!!!!!!

Je suis d'accord mais cependant je n'arrive pas à comprendre le sens de la TVA sur un objet d'occasion, à la limite sur la marge du vendeur et le transport, pourquoi pas puisqu'il y a effectivement "valeur ajoutée", mais sur la valeur de l'objet lui même...
Si quelqu'un a une explication, je suis preneur...
Les gens des douanes et des impots n'ont pas trouvé d'explication...

Là par contre je suis d'accord avec toi.

si je dis ça, c'est simplement que je parle un peu en connaissance de cause, j'ai acheté un eventide au US croyant faire une affaire, et finalement je me suis fait arnaquer (ya pas d'autre mot désolé) par la douane française sur un produit d'ocasion vieux de 15 ans..
j'estime payé assez d'impots comme ça

Mon grain de sel...
-Fedex téléphone toujours pour confirmer le montant des droits de douane.
-Ils se réfèrent aux pieces jointent au colis: facture, etc...
-Si contestation de la part des douanes, je me demande si ce n'est pas à EUX (les douanes) d'apporter la preuve de ce qu'ils avancent. Un peu comme les impôts. Je me demande aussi dans quelle mesure ils n'y vont pas "au pif". Eux ne risquent rien et ont tout à esperer d'une telle situation.
J'ai eu moi aussi une demande similaire, mais sans contestation à prime abord. Je leur ai simplement transmis via email la copie de la page Ebay, et cela a suffit.
Les frais de dossier chez Fedex, c'est dans les 10€ si mes souvenirs sont exacts.

entre "arnaqueur" et "collabo", y'a un gouffre ...

"Sont soumises obligatoirement à la TVA les livraisons de biens et les prestations de services qui relèvent d'une activité économique effectuée à titre onéreux par un assujetti."

En l'espece, il y a un transfert de proprieté à titre onéreux. Du coup, que la marchandise soit neuve ou non, qu'il y ait deja eu une TVA appliquée ou non, c'est taxé. La tva c un peu une taxe sur l'activité economique et le chiffre d'affaire, donc on la paye souvent.
Enfin ce sont des vieux souvenirs peut etre a rafraichir.

Ben c'est un objet d'occase d'accord. Mais comme il n'etait pas en France, la TVA s'applique dessus. (il faut bien qu'elle s'applique une fois).

Ce que je trouve bizarre, c'est de faire payer la TVA en incluant les frais de transport. A la limite je devrais payer la TVA sur le transport de Roissy à chez moi. Mais de NY à Roissy, c'est un peu dur qd meme.
P'tain, c'est moi qui vais me retrouver a payer des taxes que je n'avait pas prévu et c'est moi qui défend la Douane.
Incroyable !!!!!!!

Tout simple:
La TVA est dûe sur tout objet neuf.
Quand l'objet est vendu d'occase en Euope, les douanes et les impôts considèrent que les taxes ont été acquittées lors de la 1e vente de l'objet, quand il était neuf. Donc pas de taxes dans ce cas-là.
Mais quand on a un objet extra-européen, les taxes n'ont jamais été acquittées, donc elles sont dûes comme si l'objet était neuf.

Et les taxes se calculent de la manière suivante: prix du matos +frais de port + taxes de douane + TVA dans cet ordre.
On paye bien des taxes sur les taxes (TVA sur douane), comme sur les factures EDF, vérifiez.....

Salut à toi.
Nouveau sur ce forum, je me permets de te raconter mon histoire.
J'ai acheté une gratte auw US à un particulier, à savoir pas de trace, pas de facture, RIEN; hormis des mails de correspondance.
Celui-ci m'a envoyé la gratte via fedex à ma demande (pour des soucis rencontrés avec UBS, sur un autre forum).
Après une semaine d'attente, à stresser, FEDEX m'a appellé pour les frais de douanes qui en l'occurence s'élevaient à 400 €. (valeur déclarée 1850 $)
Cette estimation de valeur pour cette gratte d'occase avait été pensée de façon à éviter les soucis.
Telle toute marchandise, mon colis est passé à la douane et a été retenu pour contrôle (papier d'expédition, poids...)
Voyant au bout d'un jour que la situation ne se débloquait pas, j'ai appellé FEDEX qui me l'a mis en priorité pour contrôle.
Voyant manifestement mon inquiétude, FEDEX m'a indiqué la façon de travailler des douanes. Ils contrôlent tout ce qui passe et ENSUITE, ils effectuent un picking aléatoire des quelques colis qu'ils épluchent...
C'est à priori ton cas.
Aussi, pour remédier à ta situation, je pense qu'il est judicieux de traiter directement avec FEDEX. Ils ont été très compréhensifs à mon égard et m'ont indiqué être habitués de ce genre de situation.
Bon courage à toi.

p'tain !!!!!!!ca commence a me stresser c't'histoire.
A priori, le dossier a été transmis au douanes ce matin (suite au mail de confirmation d'enchere remportée sur Ebay que j'avais forwardé à Fedex).
Ce qui m'inquiete un peu, c'est que Fedex a contacté également le vendeur. Et que celui-ci leur a transmis un double de la facture originelle, facture qu'il avait sous-évalué de son propre chef.
Je commence a avoir peur de me payer une amende douanière alors que je n'ai rien fait de répréhensible. Je n'avais pas compris que le vendeur allait sous estimer la valeur de l'envoi (199 $ au lieu de 399 $). Bon 200 $ dollars de différence, ca fait un peu moins de 60 euros de taxes de douane et de TVA à payer en plus, ils chipotent pour pas grand chose !!!!!!

C'est bien ce que je pensais..... une loterie............auquelle il vaut mieux ne pas avoir la combinaison gagnante.

Rémi

Mouais. Je crois que j'ai touché le gros lot là.
Mais bon c'est pas fini.
Je vais peut etre avoir :
- une mega amende de 300 fois la valeur de la gratte

- une perquisition des douanes chez moi

- la gratte qui arrive completement ravagée parce qu'ils ont voulu voir si y'avait pas de drogue cachée dedans....

j'm'attend au pire maintenant..........

En droit on est responsable que de son propre fait donc on peut pas te reprocher une fraude, néanmois si tu jouis de cette fraude c'est sur que tu risques de payer ce que tu aurais du payer normalement.

tu deconnes la



Mw

bah non.....
les douanes ont beaucoup plus de droit que la police et la gendrarmerie.
Ils ont parfaitement le droit de desosser la gratte pour voir ce qu'il y a dedans.
Ils peuvent saisir la gratte, debarquer cher moi et effectuer une "perquisition" sans commission rogatoire, me mettre en "garde a vue" (retenue douaniere ca s'appelle je crois) pendant bcp plus longtemps que les flics....
.et l'amende de 300 fois la valeur de la marchandise saisie, je crois que c'est de cet ordre la. Voire plus.
Quand on est maudit, on est maudit !!!!!!

c'est vraiment trop injuste !!!!!!!!
(personne n'aurait une grosse demi-coquille blanche que je me la mette sur la tete ?)

comme ca?








Mw