20 century boy a écrit :
Les droits d'auteur ne peuvent être déclarés qu'en BNC...
Les droit d'auteurs c'est ce qui me fait vivre ( je me suis aussi occuppé de ceux de mon grand père en tant qu'ayant droit)... En assistant à quelques conferences de LA spécialiste du droit d'auteur en Europe, j'ai put me mettre un peu à jour.
Certains de mes collègues les déclarent autrement mais en cas de contrôle fiscale c'est au bon plaisir du controleur. Parfois ça passe, le pus souvent non. Ce à quoi il faut ajouter les charges sociales...
tu peux tout à fait déclarer tes droits d'auteur en revenus normal, aucun problème, je te renvoie au site des impôts
http://www.impots.gouv.fr
ou de l'agessa par exemple.
évidemment, comme toute déclaration, tu dois garder tous les relevés sacem précis.
l'idée bien entendu est "d'optimiser" ta déclaration. En effet, le problème du bnc est qu'on y trouve un fourre tout de pleins de truc (particulièrement toutes les redevances genre royalties et compagnie pour les musiciens). Ainsi, comme les "tranches" de bnc sont surtout un problème de statut juridique et non fiscal (franchise de tva, etc.), il est souvent plus simple d'écarter tes droits d'auteur de ce gros bordel.
Ensuite, par rapport au taux d'imposition en "normal", 50% concerne la tranche la plus haute uniquement, ainsi ton imposition moyenne (avec l'abattement et le système des tranches) est très inférieure à 50%, même si tu touches beaucoup de droits d'auteur.