metallucas a écrit :
duss80 a écrit :
Tu peux réexpliquer mais bon ça a déjà été fait cinquante mille fois donc je pense que tout le monde à compris!!!
C'était peut être pas la meilleure idée qu'il ait eu de mettre cette partie III et c'est aussi mon avis, ça n'a rien à faire là!!!!
Et que ce soit la gauche, la droite, le milieu qui l'ait mise on s'en fout un peu, le problème c'est qu'elle ne doit pas y être...
Et pour l'Allemagne il y a eu des sondages effectivement un OUI en ressort mais si on se rappelle bien avant le début de la campagne de pub, le OUI était aussi majoritaire en France...
Donc c'est mieux que la partie III soit cachée? et qu'on ne puisse pas la modifier hors reécriture complète d'un traité? Et qu'elle sacralise l'economie de marché? Tu vas dire que je me répète mais je n'arrive pas à comprendre ce qu'on gagne. Mais vraiment pas. Bon les Allemands ont deja ratifié, non?
Ce n'est pas mieux et je ne vois pas pourquoi elle serait cachée!!!!
Il faut une consitution pour organiser les institutions et ensuite ce qui est économique ne doit pas être dedans mais dans des traités.
Voila les titres de la constitution française :
Constitution du 4 octobre 1958
Préambule et article 1er
Titre Ier : De la Souveraineté (articles 2 à 4)
Titre II : Le Président de la République (articles 5 à 19)
Titre III : Le Gouvernement (articles 20 à 23)
Titre IV : Le Parlement (articles 24 à 33)
Titre V: Des rapports entre le Parlement et le Gouvernement (articles 34 à 51)
Titre VI : Des traités et accords internationaux (articles 52 à 55)
Titre VII : Le Conseil constitutionnel (articles 56 à 63)
Titre VIII : De l'autorité judiciaire (articles 64 à 66)
Titre IX : La Haute Cour de Justice (articles 67 à 6
Titre X : De la responsabilité pénale des membres du Gouvernement (articles 68-1 à 68-3)
Titre XI : Le Conseil économique et social (articles 69 à 71)
Titre XII : Des Collectivités Territoriales (articles 72 à 75)
Titre XIII : De la Communauté (abrogé en 1995, rétabli en 1998 sous un nouveau titre)
Titre XIII (nouveau) : Dispositions transitoires relatives à la Nouvelle-Calédonie (articles 76 et 77)
Titre XIV : Des accords d'association (article 8
Titre XV : Des Communautés européennes et de l'Union européenne (articles 88-1 à 88-5)
Titre XVI : De la révision (article 89)
Titre XVII : Dispositions transitoires (abrogé en 1995)
Est ce que c'est le bordel, est ce que ce n'est pas clair ????
Si tu cherches un truc dans cette constitution européenne il n'y a pas moyen de trouvé simplement parce qu'elle contient trop de choses!!!
Pour ma part j'estime qu'une constitution doit être simple et très très claire ce qui n'est pas le cas.
Là on a une compile des traités économiques existants dans cette partie III, peut être que ça simplifie vu que l'on n'a plu qu'un seul et unique texte mais c'est le bordel!!!
Quand tu n'approuve pas quelque chose tu ne le signes pas, peut être que c'était mieux pour l'organisation de l'Europe, pour la diriger, mais je n'approuve pas tout ce qu'il y a dedans...