Constitution européenne: Le 29 mai!

Rappel du dernier message de la page précédente :
padisha_emperor
Pour la 15988é fois (pas de condescendance mais bon, là j'ai vraiment l'impression de poster dans le vide...)

La Constitution française est la norme SUPREME dans l'order juridique interne.
Cela se retrouve dans : la hiérarhcie des normse de Kelsen.

les traités communautaires sont des traités internationaux...En France, les traités sont inférieurs à la Constitution (en Autriche ils ont la même valeurs, mais pas chez nous).

Et : Arrêt du COnseil d'Etat de 1998, "Sarran Levacher et Autres" : la CONstitution reste la norme supreme dans l'odre interne.


Donc le coup "ouais ce TC il sera plus fort que notre constitution nationale...." c'ets du bidon, du mensonge et du populisme, et de plus comme le dit metallucas, la place du droit communautaire est fixée depuis 1964, le TC ne créait rien de neuf sous le soleil.



Quant au fait que tout le monde dise : "ils sont cons ces Anglais (Polonais, Neerlandais etc...) de trouver ce texte trop social...pas assez libéral....ils l'ont pas lu ?"

ahlala doux nombrilisme français qui ne se remet jamais en cause...Si il y a deux avis, les autres ont forcément tort.



Scalan : quand tu dis "j'ai voté sur la question posée, pas de plan sur la comète, le NON a voté sur le texte, point" (en substance, pas mot à mot)

JE ME MARRE !!!

Qui nous a fait chier pendant 2 moins avec le plan B et la renégociation ? Qui a tiré des plans sur la comète ULTRA HASARDEUX, en faisant croire au peuple que le NON français permettrai une renégociation avec les autres pays votant NON, sans leur dire que ces pays votaient NON pour les raisons inverses de celles des Français....

Dire que le TC était meilleur que Nice, dire que en cas de NON, tous les avantages du TC seraient mis aux oubliettes tandis que toutes les dispositions critiquées s'appliqueraient plein pot, ça ce n'est pas de la spéculation, c'est une certitude.

Donc ça me fait rire (en fait plutôt pleurer en voyant les conséquences)

ET : quand on vote, on vote pas les yeux fermés : il faut penser un minimum aux consequences.

Exemple simple : tu crèves de faim, t'as rien à bouffer. Tu veux un gros steack. On te dis : "OUI ou NON, tu va avoir un plat de légumes et de fruits chaque jour".
Comme tu es un brave soldat qui ne vote que sur ce qui lui est demandé : toi tu veux ton steack, les légumes et les fruits rien à foutre, donc tu votes NON.
Sauf que : ben tu te retrouves comme avant, sans bouffe et crevant de faim.

Voter es tun droit mais aussi un devoir. IL faut voter de manière refléchie en analysant les conséquences

(et là encore, dans le genre je tire les pires conséquences impossibles mais qui plaisent au peuple, le NON finit en tête)
fan des Pixies, de Muse, de Rammstein et Tool.
-----------
Nemo censetur ignorare legem

Jus est ars boni et aequi
-----------
M 1 Droit public ... Mais comment peut-on vivre sans Droit Administratif ??? :)
Invité
De grâce (pseudo), que les français(55%) est voté non alors que les parlementaires aurait approuvé à90%, je m'en fout. Il pourrait même faire voter le traité par l'assemblé, je m'en fout.
Concernant ce traité je ne vois que mon interet (d'ailleurs pas different de celui des autres).
Contrairement aux dire de certains (sans mettre tout le monde dans le même sac) le vote français est limite xenophobe, un vote de repli, un vote contre le gouvernement...
L'Europe nous imposera je le souhaite son role de pere de famille.
Modifié le 31/05/2005 à 21:18
Purple Haze
nowhere man a écrit :
[
Ben tiens puisque tu en parles, une chtouille de concurence leur ferait pas de mal à cela, je commence à être vraiment enervé contre ces guignols de syndicat de la SNCF,

Il menace de faire gréve le 2 juin pour des revendications à la con style "defense des salaires et du service public", il ne se foutent pas de notre tête là ? Et l'autre PDG à la noix de la SNCF qui leur promet avant toute négociation 800 emploi en plus, alors qu'il y a des effectif plethorique dans cette boutique .

En conclusion l'exemple de la SNCF, ca me fout en colere.


Et aprés les syndicats de la SNCF s'étonnent que les entreprises se réjouissent de l'arrivée des premiers trains de fret ferroviaire privé

Pour beaucoup d'entre eux comme je le disais précedemment, ils sont restés bloqué à la lutte des classes à ......... l'heure de la mondialisation


A croire que pour certains syndicats, le fait d'être syndiqué leur dispense d'être pragmatique et intelligent ...

(J'ai bien dit certains ! .)
scanlan75018
nowhere man a écrit :

En conclusion l'exemple de la SNCF, ca me fout en colere.


Ok tu veux pas qu'on parle de la SNCF, tu ne les aimes pas soit
(je suis le premier à râler pour les grèves intempestives les conditions de remboursement etc...)
Sauf que dans une logique économique, les seules lignes bénéficiaires sont qques grandes lignes et les TGV...

Tout le reste on sucre, ou alors on fera des trains charters...
Perso je viens de la campagne et ca m'ennuie. Mais c'est un choix politique, tu as le droit de penser que les TER c'est tout pourri.

On peut parler de l'Energie alors si tu veux (on verra bien si le prix du courant baisse le jour où il ne sera plus fixé par l'état), on peut parler de l'enseignement supérieur aussi...
Retraité de G.com. Le bon coin suffira pour les PA.

Les dinosaures sont partis, les discussions sont impossibles et les mouches ont mal au derrière.
Invité
Ce qui est triste, C que les militants du non (part du PS, PC LCR) qui ont convaincu des gens de bonne volonté au nom du social on les entends plus ou peu, et bien tristement juste pour parler du gouvernement, il faut repartir mais sur des bases qu'ils ne definissent même pas...
DE villiers j'en parle même pas, sa citation de la veille fait froid dans le dos ( la victoire lui a fait commettre l'erreur de se devoiler un peu trop...)
FN pareil des votes en parti Xenophobe...
Jai mis un bouit d'article qui montrait la possibilité de ne pas attendre 2006 pour commencer les reformes NECESSAIRES à l'Europe.
Je crois que l'on se rend mal compte de notre discredit face aux autres etats europeens.
De chez eux: LEPEN au deuxieme tour en 2002
On se contre fout du pacte de stabilité (dur de dire qu'on ny peut rien quand on abaisse les impots)
Hier, un vote contre le texte que nous appelions de nos voeux, une attitudes meprisante voire Xenophobe envers les nvx entrant.
Bon Apres C pas la peine de tapper sur Scanlan ou d'autres si c'etait leurs doutes et inquietudes sur le texte que les autres pays percevaient nous aurions l'air moins lamentable au yeux du monde....
Malheureusement la realité est plus triste voire consternante.
De grâce !
liolio a écrit :
De grace, que les français(55%) est voté non alors que les parlementaires aurait approuvé à90%, je m'en fout. Il pourrait même faire voter le traité par l'assemblé, je m'en fout.


Tu devrais pas. Dans le second cas je l'ai dans le pet, dans le premier c'est toi. ça fait quand même une différence tu trouves pas?

Sans compter le fait que le référendum est beaucoup plus démocratique.
" Raphaël" 5e vendeur de disques en 2005. Pauvre France.
De grâce !
Hard Korr a écrit :
liolio a écrit :
EDIT le traité constitutionnel n'est pas une constitution en tant que telle, la constitution française restait souveraine. de nombreuse personnes onf fait remarquer que le mot constitutionnel faisait un peu epouventail..


Là je ne suis pas tout à fait d'accord. La constitution européenne est réellement une constitution et elle est suppérieure à la constitution française. Par contre les traités européens étaient déjà suppérieurs à la constitution française donc sur ce point, pas de changement

(j'ai fait du droit )


t'es sûr que t'as passé la première année? A moins que tu veuilles parler de la décision rendue en novembre 2004 par le Conseil constitutionnel... (et qui dit peut-être que certaines dispositions constitutionnelles peuvent être inférieures au droit européen....)
" Raphaël" 5e vendeur de disques en 2005. Pauvre France.
Invité
Au niveau transport, il me semble qu'avec le traité constitutionnel les etats pet collectivités publiques et locales pouvaient imposer un cahier des charges proches de celui imposer aux grands monopoles d'etat...
Sinon je pense que les mêmes qui ont peur des plombiers sont souvent moins xenophobesquand ils vont se tapper des jeunes filles de l'est qui pourraient etre modeles.
Pareil pour les gazelles venues d'afrique.
Faut il encourager le con de base à reflechir avec sa bite souvent bien moins sectaire......lol moyen lol
Hard Korr
De grâce ! a écrit :
liolio a écrit :
De grace, que les français(55%) est voté non alors que les parlementaires aurait approuvé à90%, je m'en fout. Il pourrait même faire voter le traité par l'assemblé, je m'en fout.


Tu devrais pas. Dans le second cas je l'ai dans le pet, dans le premier c'est toi. ça fait quand même une différence tu trouves pas?

Sans compter le fait que le référendum est beaucoup plus démocratique.


le referendum n'est pas forcément démocratique. Au départ c'est pour demander un plébicite. Là c'est raté
Et maintenant que les français ont démocratiquement dit non à la constitution, que voit-on ?
Ils interprètent librement ce vote et en font ce qu'ils veulent... On a voté contre Raffarin ? ha, j'ai mal lu la question alors ! Sarko dit qu'on veut plus de libéralisme... J'ai pas marqué ça sur mon bulletin...
Hard Korr
De grâce ! a écrit :
Hard Korr a écrit :
liolio a écrit :
EDIT le traité constitutionnel n'est pas une constitution en tant que telle, la constitution française restait souveraine. de nombreuse personnes onf fait remarquer que le mot constitutionnel faisait un peu epouventail..


Là je ne suis pas tout à fait d'accord. La constitution européenne est réellement une constitution et elle est suppérieure à la constitution française. Par contre les traités européens étaient déjà suppérieurs à la constitution française donc sur ce point, pas de changement

(j'ai fait du droit )


t'es sûr que t'as passé la première année? A moins que tu veuilles parler de la décision rendue en novembre 2004 par le Conseil constitutionnel... (et qui dit peut-être que certaines dispositions constitutionnelles peuvent être inférieures au droit européen....)


http://www.defidoc.com/info_ju(...)e.htm

"Valeur au moins égale à la Constitution, en pratique valeur supérieure, puisque la Constitution a été révisée pour devenir conforme aux traités européens."

après il y a peut-être différentes doctrines...
Invité
"De grâce" (pseudo) je voie bien que tu es quelqu'un de raisonnable, mais qu'elle est ta sensibilité politique?
Ce que je trouve genant avec le referendum C que des personnes apolitiques (j'entend par là non sympathisant d'un parti) s'expriment sur des idées qui ne seront par la suite reprises par personnes.
C du veto, je peux objecter aussi que C peu democratique (dans le cadre de ce que j'ai dit au-dessus).
Modifié le 31/05/2005 à 21:19
Hard Korr
liolio a écrit :
DE grace je voie bien que tu es quelqu'un de raisonnable, mais qu'elle est ta sensibilité politique?
Ce que je trouve genant avec le referendum C que des personnes apolitiques (j'entend par là non sympathisant d'un parti) s'expriment sur des idées qui ne seront par la suite reprises par personnes.
C du veto, je peux objecter aussi que C peu democratique (dans le cadre de ce que j'ai dit au-dessus).


De toute façon j'ai voté oui parce que renégocier avec la moitié à gauche et l'autre moitié à droite... ba ça donne cette constitution
Et puis ils vont pas renégocier de toute façon, ils le feront voter par le Parlement l'année prochaine, alors que ce soit oui ou non au final ça change rien
Invité
pour le coté constitutionnel, je ne voyait pas de danger pour notre souveraineté, il y deja une cour europeen de justice , des obligations europeennes, etc
D'ailleurs les autres pays ne sont pas fous de nombreux domaines dans les plus important sont tranchés à l'unamité.
Pour le coté superieur de certaines dispositions du traité à mon avis C mineur et certain necessaire à un fonctionnement coherentdes institutions.
scanlan75018
padisha_emperor a écrit :


La Constitution française est la norme SUPREME dans l'order juridique interne.
Cela se retrouve dans : la hiérarhcie des normse de Kelsen.



cite moi un article de la constitution francaise qui dise que la France peut adopter la politique économique qu'elle souhaite avoir tout en respectant ses engagements européens !

tic tac tic tac...

y a pas de politique dans notre constitution. Effectivement, et comme tu le dis pour la xème fois, si un article du TC était anticonstitutionnel en france il ne pourrait s'appliquer.
mais ce n'est pas le cas (où alors faudrait qu'on change notre constitution, mais c'est pas ce qu'on souhaite).
Et là c'est l'effet inverse qui se produit : si une loi ou un décret économique franco francais est contraire aux principes économiques énoncés dans le TC, elle ou il est attaquable au tribunal européen par n'importe qui. donc ce n'est pas possible.



Citation:
les traités communautaires sont des traités internationaux...En France, les traités sont inférieurs à la Constitution (en Autriche ils ont la même valeurs, mais pas chez nous).
Et : Arrêt du COnseil d'Etat de 1998, "Sarran Levacher et Autres" : la CONstitution reste la norme supreme dans l'odre interne.

entièrement d'accord

Citation:
Donc le coup "ouais ce TC il sera plus fort que notre constitution nationale...." c'ets du bidon, du mensonge et du populisme, et de plus comme le dit metallucas, la place du droit communautaire est fixée depuis 1964, le TC ne créait rien de neuf sous le soleil.
pas du tout d'accord cf plus haut.
si dans notre constitution il était marqué qu'on fait ce qu'on veut sur le plan économique (attention c'est pas non plus ce que je veux), d'accord.
mais là c'est pas vrai (cf le coup de la réduction de la TVA sur la restauration promise par Chirac et impossible "à cause" de Bruxelles)


Citation:
Quant au fait que tout le monde dise : "ils sont cons ces Anglais (Polonais, Neerlandais etc...) de trouver ce texte trop social...pas assez libéral....ils l'ont pas lu ?"

ahlala doux nombrilisme français qui ne se remet jamais en cause...Si il y a deux avis, les autres ont forcément tort.

non mais ils n'ont pas plus raison que nous


Citation:
Scalan : quand tu dis "j'ai voté sur la question posée, pas de plan sur la comète, le NON a voté sur le texte, point" (en substance, pas mot à mot)

JE ME MARRE !!!

Bien content de t'offrir une tranche de rigolade

Citation:

Qui nous a fait chier pendant 2 moins avec le plan B et la renégociation ? Qui a tiré des plans sur la comète ULTRA HASARDEUX, en faisant croire au peuple que le NON français permettrai une renégociation avec les autres pays votant NON, sans leur dire que ces pays votaient NON pour les raisons inverses de celles des Français....

Dire que le TC était meilleur que Nice, dire que en cas de NON, tous les avantages du TC seraient mis aux oubliettes tandis que toutes les dispositions critiquées s'appliqueraient plein pot, ça ce n'est pas de la spéculation, c'est une certitude.
virer la partie économique du traité et la mettre à part, sans revenir dessus, c'est si utopique et irresponsable que ca ?


Citation:
Donc ça me fait rire (en fait plutôt pleurer en voyant les conséquences)

ET : quand on vote, on vote pas les yeux fermés : il faut penser un minimum aux consequences.

Exemple simple : tu crèves de faim, t'as rien à bouffer. Tu veux un gros steack. On te dis : "OUI ou NON, tu va avoir un plat de légumes et de fruits chaque jour".
Comme tu es un brave soldat qui ne vote que sur ce qui lui est demandé : toi tu veux ton steack, les légumes et les fruits rien à foutre, donc tu votes NON.
Sauf que : ben tu te retrouves comme avant, sans bouffe et crevant de faim.

sauf que si on te dit : signe en bas de la feuille pour institutionnaliser le fait que tu n'aies le droit qu'à un petit pois par jour, tu as le droit de dire non.

Citation:

Voter es tun droit mais aussi un devoir. IL faut voter de manière refléchie en analysant les conséquences

(et là encore, dans le genre je tire les pires conséquences impossibles mais qui plaisent au peuple, le NON finit en tête)


Merci de tes leçons de civisme... j'ai pas loupé une seule élection depuis 8 ans que j'ai le droit de vote, j'ai voté jospin au premier tour en 2002 et je n'ai jamais sombré dans aucun vote populiste alors que certaines fois je n'étais pas franchement convaincu par les gens pour qui je votais... je votais pour eux faute de mieux sans céder aux sirènes de la facilité.
Mais tu as raison de penser que je suis quelqu'un d'irréfléchi et impulsif...
Retraité de G.com. Le bon coin suffira pour les PA.

Les dinosaures sont partis, les discussions sont impossibles et les mouches ont mal au derrière.
Hard Korr
scanlan75018 a écrit :
Citation:
les traités communautaires sont des traités internationaux...En France, les traités sont inférieurs à la Constitution (en Autriche ils ont la même valeurs, mais pas chez nous).
Et : Arrêt du COnseil d'Etat de 1998, "Sarran Levacher et Autres" : la CONstitution reste la norme supreme dans l'odre interne.

entièrement d'accord



sauf qu'en pratique on change la constitution française pour faire passer un traité européen. Donc au moins une partie de la doctrine place les traités européens (uniquement ceux-là) au dessus de la constitution française.
Et j'en conclue que cette constitution, qui est suppérieure aux constitutions nationales mais laisse des champs libres, ne change rien à la situation actuelle
Purple Haze
Citation:
DE villiers j'en parle même pas, sa citation de la veille fait froid dans le dos ( la victoire lui a fait commettre l'erreur de se devoiler un peu trop...)


Et bien j'en suis trés content de son erreur.
Mais est ce qu'on ne le savait pas déjà avant ??

Prendre Charles Maurras comme maitre à penser Faut il rappeler que ce dernier pensait que la France a trop d’étrangers, trop de Protestants, trop de Juifs, et trop de franc-maçons mêlés à la politique et aux affaires publiques. C'était le + anti-Dreyfusard de toute la classe politique et qui de + a été un porte parole du vichysme ...

C'était en qq sorte un sosie parfait d'Adolf Hitler (je pense que j'honnore sa personne en disant cela) mais qui heureusement n'a jamais eu les moyens de ses ambitions ... Donc de Villiers


PS: Vous avez aux infos de France2, une jeune femme a voté non à cause de l'euro ... ....et veut le retour des francs ....

Et un autre qui veut du social mais veut Sarko comme président

Ah, comme le disait De Gaulle " Les français sont des veaux"
Et bien aujourd'hui il a + que raison ...



Et dernière nouvelle : En Arabie Saoudite, en Israel, au Liban et autres pays arabes on nous regarde comme un pays de gros capricieux, égoistes et communautaristes.
Alors, heureux ...

En ce moment sur backstage...