stege106 a écrit :
sans parler que beaucoup d'anglo-saxons font des reprises sans la permission de l'auteur (autorisé aux USA), contrairement à la loi européenne qui nécessite la permission. du moins à une époque...
Hm, non. Même aux USA tu as besoin d'une autorisation pour reprendre un morceau.
En concert, les droits sont payé par l'hôte aux sociétés de droits d'auteur (ASCAP, BMI, SESAC. Les équivalents ricains de la SACEM). C'est à dire que n'importe quel bar qui passe de la musique, autre que la radio, doit payer un abonnement annuel. Ca inclue les performances live. Et ça permet de jouer, en toute légalité, n'importe quel morceau enregistré chez ces trois companies.
Pour l'enregistrement, si tu payes ce qu'on appelle une "compulsory license", tu as le droit d'enregistrer et réarranger un morceau déjà existant sans avoir besoin de demander l'autorisation aux ayants droits. C'est au moment de sortir ta reprise à la vente qu'il faudra avoir toutes les autorisations (pour une reprise, le côté "publishing" suffit, donc l'autorisation d'utiliser la composition et les paroles), sinon tu risques d'avoir de sacrés problèmes juridiques.
(et ils ne rigolent pas du tout avec ça)
Biosmog: "T'es franchement pathétique."
