tofgangxxl a écrit :
filkeij a écrit :
franchement c'est dingue que certaine personnes pense ca
kyo un groupe de rock faut etre fou
mais alors pourquoi certain pense ca pourquoi le rock en france et il si m'econnu a l'oreille du grand public
tant de question auquelle vous seul savez les reponses
c'est parce que personne n'est médiatisé ... donc çà laisse place à la facillité l'auditeur moyen prend ce que lui donne ... donc voilà le pourquoi ?
le travail est maché par la télé et la radio !!!
c'est terrible ...
bref n'importe qui peut passer à la télé du moment que çà paie de toutes parties :
Sacem, média, artistes bref ... c'est une histoire de business ... si quelqu'un peu nous expliqué comment y passer y'a plus de possibilité d'élargir le choix des auditeurs ....
bref
Conditions d'autorisation
Les tarifs appliqués
Dans le domaine de la radio et de la télévision, les redevances de droit d'auteur sont calculées par application d'un pourcentage sur les recettes du diffuseur, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, qui prévoit que la rémunération de l'auteur doit être proportionnelle aux recettes d'exploitation.
Le taux de base applicable est de 5 % pour la télévision et de 6 % pour la radio.
Ces taux couvrent en général le répertoire de :
la SACEM (œuvres musicales...),
la SACD (œuvres de fiction, théâtre, ballet...),
la SCAM (œuvres documentaires...),
l'ADAGP, pour la télévision, (œuvres graphiques, plastiques, photographiques),
la SDRM pour le droit de reproduction mécanique.
Consulter sur Internet
Visitez le site de la SACD
Visitez le site de la SCAM
Visitez le site de l'ADAGP
Consulter aussi
Pourquoi s'adresser à la SDRM ?
L'étendue de l'autorisation
Ces taux confèrent aux diffuseurs l'autorisation d'utiliser les œuvres des répertoires des sociétés d'auteurs pour les modes d'exploitation définis aux contrats (diffusion par câble, par satellite, par voie hertzienne terrestre...). Il s'agit d'une autorisation forfaitaire qui n'est pas liée au nombre d'œuvres utilisées : les diffuseurs ont ainsi la faculté de puiser dans le répertoire des sociétés d'auteurs, sous réserve bien entendu du respect du droit moral de l'auteur.
Il est appliqué aux nouveaux diffuseurs une montée en charge, c'est à dire un abattement sur le montant de notre redevance au cours des premières années d'activité.
http://www.sacem.fr/portailSac(...)me.do
cliquez à gauche espace Client : au centre clique sur accéder à l'espace client
liser bien surtout